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Catalogue du portail de données ouvertes
5656 dossiers trouvés

La commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) publie les rejets totaux annuels de radionucléides rejetés directement dans l'environnement par les installations nucléaires.

Cette mise à jour comprend les données sur le chargement des radionucléides pour 2022. Veuillez consulter la feuille de calcul Notes et mises à jour pour obtenir la liste des modifications.

Dernière mise à jour : 1 déc. 2023
Dossier publié : 12 nov. 2019
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : CSV
Mots clés : radionucléides polluant pollution émissions environnement industrie nucléaire centrales nucléaires installations de traitement de l’uranium et des substances nucléaires mines et usines de concentration d'uranium

La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement selon la Loi de l’impôt sur le revenu. Ces organismes peuvent délivrer des reçus officiels de dons. Les données comprennent des renseignements financiers, des renseignements sur les activités et les administrateurs et autres responsables d’un organisme de bienfaisance. Ces données sont compilées à partir de la déclaration annuelle que chaque organisme de bienfaisance est tenu de remplir et d’envoyer à l’Agence du revenu du Canada. L'ensemble de données reflète les informations fournies par les organismes.

Dernière mise à jour : 1 déc. 2023
Dossier publié : 7 févr. 2023
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Organismes de bienfaisance enregistrés T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés organismes de bienfaisance renseignements financiers coordonnées reçu impôt activités administrateurs don Agence du revenu du Canada

La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement selon la Loi de l’impôt sur le revenu. Ces organismes peuvent délivrer des reçus officiels de dons. Les données comprennent des renseignements financiers, des renseignements sur les activités et les administrateurs et autres responsables d’un organisme de bienfaisance. Ces données sont compilées à partir de la déclaration annuelle que chaque organisme de bienfaisance est tenu de remplir et d’envoyer à l’Agence du revenu du Canada. L'ensemble de données reflète les informations fournies par les organismes.

Dernière mise à jour : 1 déc. 2023
Dossier publié : 7 févr. 2023
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Organismes de bienfaisance enregistrés T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés organismes de bienfaisance renseignements financiers coordonnées reçu impôt activités administrateurs don Agence du revenu du Canada

La Liste des organismes de bienfaisance contient des données sur les organismes de bienfaisance canadiens qui ont obtenu leur enregistrement selon la Loi de l’impôt sur le revenu. Ces organismes peuvent délivrer des reçus officiels de dons. Les données comprennent des renseignements financiers, des renseignements sur les activités et les administrateurs et autres responsables d’un organisme de bienfaisance. Ces données sont compilées à partir de la déclaration annuelle que chaque organisme de bienfaisance est tenu de remplir et d’envoyer à l’Agence du revenu du Canada. L'ensemble de données reflète les informations fournies par les organismes.

Dernière mise à jour : 1 déc. 2023
Dossier publié : 7 févr. 2023
Éditeur : Agence du revenu du Canada
Formats : PDF CSV
Mots clés : Organismes de bienfaisance enregistrés T3010 Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés organismes de bienfaisance renseignements financiers coordonnées reçu impôt activités administrateurs don Agence du revenu du Canada

La Loi sur l’accès à l’information (LAI) confère aux citoyens canadiens, aux résidents permanents et aux autres personnes et sociétés présentes au Canada un droit légal d’accès aux documents, peu importe le format, qui sont sous le contrôle de l’administration fédérale, sous réserve d’exceptions et d’exclusions précises et limitées, et les décisions quant à la communication des renseignements que détient le gouvernement sont susceptibles de recours indépendant du pouvoir exécutif.

Dans le cadre de l’engagement du gouvernement en matière de transparence, la Direction de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels (DAIPRP) de la Défense Nationale travaille …

Dernière mise à jour : 1 déc. 2023
Dossier publié : 14 mars 2022
Éditeur : Défense nationale
Formats : CSV
Mots clés : AIPRP Accès à l’information et à la protection des renseignements personnels demandes LIA Loi sur l’accès à l’information

La liste nationale des fournisseurs de services est une liste complète des refuges d’urgence pour les sans-abri et des logements de transition au Canada. Elle fournit des statistiques annuelles sur la capacité et le nombre de lits permanents pour chaque refuge ou logement. Ministère de l'Infrastructure Canada tient à jour la liste grâce aux renseignements fournis par les collectivités et les fournisseurs de service et recueillis auprès de sources accessibles au public.

Dernière mise à jour : 1 déc. 2023
Dossier publié : 26 sept. 2017
Éditeur : Infrastructure Canada
Formats : DOCX PDF CSV
Mots clés : Itinérance refuges pour les personnes sans abri refuges logement de transition données ouvertes

Le présent rapport présente les résultats obtenus par le SCC entre 2011-2022 et explique à la population canadienne le travail qui a été accompli en vue d’assurer la réhabilitation des délinquants et leur réinsertion sociale en toute sécurité tout en offrant des environnements sécuritaires aux personnes qui travaillent et vivent dans les établissements correctionnels fédéraux. Cette donnée est réviser annuellement.

Dernière mise à jour : 1 déc. 2023
Dossier publié : 28 nov. 2023
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport résultats ministériels réhabilitation réinsertion des délinquants

Conformément à la section 4.1.2 de la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements, les ministères doivent divulguer le montant total des dépenses annuelles de voyages, d'accueil et de conférences.

Cette base de données regroupe tous les rapports de dépenses annuelles totales de voyages, d’accueil et de conférences soumis par les institutions fédérales.

Dernière mise à jour : 1 déc. 2023
Dossier publié : 18 janv. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : frais de voyage accueil conférences

Le document du Plan de Mise en Oeuvre Pour un Gouvernement Ouvert décrit les activités prévues du MAECD et les produits livrables correspondants en fonction des exigences de la Directive sur le gouvernement ouvert, afin d’obtenir une conformité complète avant la date limite de mise en œuvre en octobre 2019.

Dernière mise à jour : 1 déc. 2023
Dossier publié : 8 mars 2017
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : PDF HTML
Mots clés : PMOGO MAECD Plan de Mise en Oeuvre pour un Gouvernement Ouvert

Rapports annuel 2022-2023 du Conseil canadien des normes sur l'application de la Loi sur l'accès à l'information.

Dernière mise à jour : 1 déc. 2023
Dossier publié : 29 nov. 2023
Éditeur : Conseil canadien des normes
Formats : PDF
Mots clés : Rapport annuel Conseil canadien des normes AIPRP