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224 dossiers trouvés

Cahier d'information utilisée par le ministre Rodriguez devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord (INAN) le 6 février 2023 sur la mise en œuvre de la Loi sur les langues autochtones

Dernière mise à jour : 31 mai 2023
Dossier publié : 31 mai 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité Pablo Rodriguez

Cahier d'information utilisée par ministre Petitpas-Taylor devant le Comité sénatorial des langues officielles (OLLO) le 6 février 2023

Dernière mise à jour : 30 mai 2023
Dossier publié : 30 mai 2023
Éditeur : Patrimoine canadien
Formats : HTML
Mots clés : dossier d'information comparution devant le comité Petitpas Taylor

Matériel préparé pour les ministres qui doivent comparaître devant un comité.

Dernière mise à jour : 26 mai 2023
Dossier publié : 1 mai 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive transparence responsabilisation parlementaire comité ministres

Documents d’information préparée à l’ intention de la Ministre et du Sous-ministre pour leur comparution devant le comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires

Dernière mise à jour : 11 mai 2023
Dossier publié : 24 août 2020
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML
Mots clés : Documents d’information Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires COVID-19 approvisionnement maritime et de défense biens immobilières cité parlementaire receveur général bureau de la traduction phénix

Ce cahier d'information fourni au ministre du Développement international pour leur comparution devant le Comité permanent des affaires étrangères et du développement international (FAAE) le 31 octobre 2022 est divulgué conformément à la Loi sur l'accès à l'information qui exige que les institutions fédérales publient de façon proactive différents types de renseignements particuliers d’intérêt pour le public depuis le 21 juin 2019.

Dernière mise à jour : 8 mai 2023
Dossier publié : 8 mai 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Inondations Réponse humanitaire Relations bilatérales Aide internationale Pakistan Afghanistan

Matériel préparé pour les ministres qui doivent comparaître devant un comité.

Dernière mise à jour : 2 mai 2023
Dossier publié : 1 mai 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive transparence responsabilisation parlementaire comité ministres

Matériel préparé pour les ministres qui doivent comparaître devant un comité.

Dernière mise à jour : 2 mai 2023
Dossier publié : 1 mai 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive transparence responsabilisation parlementaire comité ministres

Matériel préparé pour les ministres qui doivent comparaître devant un comité.

Dernière mise à jour : 2 mai 2023
Dossier publié : 1 mai 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive transparence responsabilisation parlementaire comité ministres

Matériel préparé pour les ministres qui doivent comparaître devant un comité.

Dernière mise à jour : 2 mai 2023
Dossier publié : 1 mai 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive transparence responsabilisation parlementaire comité ministres

Matériel préparé pour les ministres qui doivent comparaître devant un comité.

Dernière mise à jour : 2 mai 2023
Dossier publié : 1 mai 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Divulgation proactive transparence responsabilisation parlementaire comité ministres
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