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180 dossiers trouvés

Le rapport comprend les deux examens approfondis que le CPSNR a menés en 2018 et présente les conclusions et les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement
Formats : HTML
Mots clés : Les activités du renseignement de défense; les mécanismes de surveillance et de gouvernance.

L’examen du Comité sur la collecte, l’utilisation, la conservation et la communication de renseignements sur des Canadiens par le ministère …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement
Formats : HTML
Mots clés : Renseignements le ministère de la Défense nationale les Forces armées canadiennes

Comprend les conclusions et les recommandations des trois examens exhaustifs qu’a réalisés le Comité en 2019 : un examen de …

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement
Formats : HTML
Mots clés : ASFC la diversité l'inclusion l’ingérence étrangère

Le rapport comprend une mise à jour de l’évaluation des menaces à la sécurité nationale, présentée pour la première fois …

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement
Formats : HTML
Mots clés : Le terrorisme l'espionnage et l'ingérence étrangère les cybermenaces le crime organisé d’envergure les armes de destruction massive

Le rapport spécial a examiné les allégations relatives aux éléments suivants : i) l’ingérence étrangère dans les affaires politiques canadiennes; …

Dernière mise à jour : 20 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement
Formats : HTML
Mots clés : Ingérence étrangère sécurité utilisation du renseignement

Le rapport décrit la menace pour les systèmes du gouvernement que font peser les cyberacteurs malveillants; examine l’évolution des politiques …

Dernière mise à jour : 18 juin 2024
Dossier publié : 18 juin 2024
Éditeur : Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement
Formats : HTML
Mots clés : cyberdéfense cybermenaces cyberattaque espionnage autorisations légales responsabilisation gouvernance

Le rapport présente un résumé du Rapport spécial sur le cadre et les activités du gouvernement du Canada pour défendre …

Dernière mise à jour : 11 juin 2024
Dossier publié : 11 juin 2024
Éditeur : Secrétariat du Comité des parlementaires sur la sécurité nationale et le renseignement
Formats : PDF
Mots clés : cyberdéfense

Rapports financiers trimestriels

Dernière mise à jour : 2 juin 2024
Dossier publié : 1 août 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport

Sommaire du Plan d'entreprise du Conseil canadien des normes pour les exercices 2023–2024 à 2027–2028.

Dernière mise à jour : 1 juin 2024
Dossier publié : 30 mai 2024
Éditeur : Conseil canadien des normes
Formats : PDF
Mots clés : Sommaire du Plan d'entreprise CCN Conseil canadien des normes 2023–2024

Conformément à ses obligations légales prévues à l’article 3 de la Loi sur l’assurance‑emploi, la Commission de l’assurance‑emploi du Canada …

Dernière mise à jour : 24 mai 2024
Dossier publié : 22 mai 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : Assurance-emploi rapport de contrôle et d’évaluation 2023 assurance a-e