Portail du gouvernement ouvert
Le rapport se concentre sur deux étapes clés qui ont été franchies au cours de l'année écoulée : le projet …
Le rapport annuel 2019-2020 traite du travail du Tribunal au cours de l'exercice financier et de ses activités prévues pour …
La stratégie fédérale définit les objectifs, les cibles et les actions du gouvernement du Canada en matière de durabilité environnementale …
Rapport sur les frais de 2018 à 2019
Le 22 avril 1992, le Conseil tribal des Gwich‘in et le gouvernement du Canada ont signé l’Entente sur la revendication …
Le rapport annuel du pétrole et gaz du Nord fournit des détails sur l'exploration et l'exploitation des ressources pétrolières et …
Le rapport met en évidence deux grands domaines d'intérêt :
A. Les mesures prises pour faire progresser la réconciliation avec …
Les frais du RCAANC sont principalement perçus par l'Organisation des affaires du Nord, qui collecte plus de 99% des frais …
Le ministère a traité 584 demandes de renseignements personnels, pour un total de 14 382 pages, assurant ainsi aux Canadiens …
En 2019-2020, le Département a traité 244 demandes d'accès à l'information, pour un total de 18 436 pages, ce qui …