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586 dossiers trouvés

Le rapport sur les frais vise à améliorer l'ouverture, la transparence et la responsabilisation des ministères envers les Canadiens et …

Dossier modifié : 2 déc. 2025
Dossier publié : 18 déc. 2019
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : LFS Coûts Revenus Cale sèche d'Esquimalt Traduction Taux d'insertion Stationnement AIPRP rapport sur les frais Rapport annuel frais de service

Le Rapport sur les frais est préparé annuellement par l’ensemble des ministères fédéraux et des agences fédérales conformément à la …

Dossier modifié : 27 nov. 2025
Dossier publié : 27 nov. 2025
Éditeur : Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
Formats : PDF
Mots clés : Frais

Rapport annuel

Dossier modifié : 27 nov. 2025
Dossier publié : 27 nov. 2025
Éditeur : Construction de Défense Canada
Formats : HTML
Mots clés : AIPRP l'acces a l'information

Rapport annuel

Dossier modifié : 27 nov. 2025
Dossier publié : 27 nov. 2025
Éditeur : Construction de Défense Canada
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur la protection des renseignements personnels

Chaque année, tous les ministères et les organismes fédéraux préparent le Plan ministériel et le Rapport sur les résultats ministériels …

Dossier modifié : 24 nov. 2025
Dossier publié : 3 févr. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement rendement plan ministériel priorités

Chaque année, tous les ministères et les organismes fédéraux préparent le Plan ministériel et le Rapport sur les résultats ministériels …

Dossier modifié : 24 nov. 2025
Dossier publié : 3 févr. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement rendement plan ministériel priorités

Chaque année, tous les ministères et les organismes fédéraux préparent le Plan ministériel et le Rapport sur les résultats ministériels …

Dossier modifié : 24 nov. 2025
Dossier publié : 3 févr. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement RRM rendement CMR indicateur 4.1.1 Plan ministériel priorités

Chaque année, tous les ministères et les organismes fédéraux préparent le Plan ministériel et le Rapport sur les résultats ministériels …

Dossier modifié : 24 nov. 2025
Dossier publié : 2 févr. 2023
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Parlement rendement plan ministériel priorités

Le volume 1 du rapport au Parlement sur l'aide internationale du gouvernement du Canada fournit les renseignements requis en vertu …

Dossier modifié : 24 nov. 2025
Dossier publié : 17 juin 2022
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : L'aide internationale La loi sur la responsabilité en matière d'aide au développment officielle Politique d'aide internationale féministe du Canada.

Chaque année, tous les ministères et les organismes fédéraux préparent le Plan ministériel et le Rapport sur les résultats ministériels …

Dossier modifié : 24 nov. 2025
Dossier publié : 24 mars 2020
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rendement RRM responsabilisation planification résultats Parlement CMR indicateur 4.1.1 Plan ministériel priorités