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6334 dossiers trouvés

L'Enquête sur le financement et la croissance des petites et moyennes entreprises, vise à déterminer les types de financement qu'utilisent …

Dossier modifié : 17 avr. 2025
Dossier publié : 21 mars 2025
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : XLSX
Mots clés : financement petite et moyenne entreprise caractéristiques des propriétaires exportation innovation propriété intellectuelle

Liste des participants au Programme d'importation pour réexportation

Dossier modifié : 16 avr. 2025
Dossier publié : 15 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis importation réexportation liste participants PIR

Le Guide de la Liste des marchandises et technologies d’exportation contrôlée du Canada présente les articles qui figurent sur la …

Dossier modifié : 16 avr. 2025
Dossier publié : 6 janv. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : avis guide exportation contrôlée liste

En bref
L’importation de fromages au Canada est assujettie à des contrôles à l’importation en vertu de la LLEI du …

Dossier modifié : 16 avr. 2025
Dossier publié : 15 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis fromage contrôle des importations contingent tarifaire (CT) détenteurs de quotas AECG

Rapports des contingents d'importation pour boeuf et veau.

Dossier modifié : 16 avr. 2025
Dossier publié : 27 août 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis boeuf veau importation contingents rapports annuel

Conformément à la Loi sur la responsabilité en matière d’aide au développement officielle (LRADO ou la Loi), le ministre du …

Dossier modifié : 16 avr. 2025
Dossier publié : 29 nov. 2022
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Conformément à la Loi sur la responsabilité LRADO le Rapport statistique l’aide internationale

Le Service correctionnel Canada (SCC) oeuvre à transformer des vies et à protéger les Canadiens. Joignez-vous à notre équipe pour …

Dossier modifié : 15 avr. 2025
Dossier publié : 14 nov. 2023
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Travailler SCC communauté protéger les Canadiens

Les délinquantes sexuelles ont de plus grands besoins dans le domaine de la vie personnelle et affective et dans le …

Dossier modifié : 15 avr. 2025
Dossier publié : 26 juil. 2023
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Les délinquantes sexuelles La population des délinquants Les compétences des délinquantes profil résultat du programme

Collision avec le sol pendant la nuit, Robinson R44 Raven I (hélicoptère), C-GYMG, Saint-Joachim-de-Courval (Québec), le 17 février 2018

Dossier modifié : 4 avr. 2025
Dossier publié : 1 avr. 2025
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d’enquête de sécurité

Production d’arc électrique en vol, Porter Airlines Inc., Bombardier DHC-8-402 (C-GLQG), Fredericton (Nouveau-Brunswick), 45 nm SW, le 10 mars 2018

Dossier modifié : 4 avr. 2025
Dossier publié : 1 avr. 2025
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d’enquête de sécurité