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5782 dossiers trouvés

Le présent Avis a pour objet de fournir de l’information aux exportateurs en ce qui concerne les exportations de bois …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 8 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs de quotas exportations règlement des différends accord

Conformément aux exigences relatives à la collecte et à l’échange de renseignements de l'Accord de 2006 sur le bois d'œuvre …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre accord rapprochement des données

2.1 Le présent avis a pour objet de fournir une liste de toutes les entreprises qui ont reçu une part …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs d'allocation

OMC - Liste des détenteurs de contingent pour les produits contenant du sucre.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre titulaires de contingents liste OMC

needs

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Exportation et développement Canada
Formats : ZIP
Mots clés : plan d’entreprise plan financial

Produits contenant du sucre destinés à l’exportation aux États-Unis (OMC)

Dernière mise à jour : 16 juil. 2024
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation États Unis OMC

Contingent d’exportation des produits contenant du sucre : Liste actualisée des codes de NSCEI pour les produits admissibles pour les …

Dernière mise à jour : 16 juil. 2024
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation NSCEI OMC États Unis

Produits contenant du sucre destiné à l’exportation aux États-Unis dans le cadre de l’Accord Canada–États-Unis–Mexique.

Dernière mise à jour : 16 juil. 2024
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre exportation Canada États Unis Mexique accord

Produits à teneur élevée en sucre destinés à l'exportation vers l'Union européenne et ses États membres.

Dernière mise à jour : 16 juil. 2024
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis sucre produits à forte teneur en sucre Union européenne États

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du sucre.

Dernière mise à jour : 16 juil. 2024
Dossier publié : 16 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis sucre tarif taux quota écart de taux produits à forte teneur en sucre contingents d'origine exportations Union européenne UE