Portail du gouvernement ouvert

Catalogue du portail de données ouvertes
3419 dossiers trouvés

PTPGP : CT du Poulet

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 26 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC poulet quota CT

Cet ensemble résulte d'analyses statistiques réalisées par le Service de l'habitation de la Ville de Montréal. L’indicateur de priorité d'inspection …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : habitation inspection logement salubrité

CT du Poulet et produits du poulet.

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 26 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC poulet quota CT

La FPO a adopte ces limites a des fins administratives et fonctionnelles qui favoriseront la mise en place d'initiatives d'entreprise …

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 27 nov. 2020
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : DOCX HTML PDF SHP
Mots clés : Économie et affaires Environnement et richesses naturelles Gouvernement et finances Environnement et énergie Information gouvernementale

Lettre de l’expert-comptable pour les requérants d’une allocation de la réserve des transformateurs ou de la réserve des distributeurs.

Dernière mise à jour : 26 juin 2024
Dossier publié : 25 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Poulet produits du poulet PTPGP CT lettre OMC

Liste des détenteurs de contingent de Poulet et Produits du Poulet pour l’OMC, Distributeurs, Services de restauration, non-inscrit sur la …

Dernière mise à jour : 25 juin 2024
Dossier publié : 25 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : OMC poulet quota liste des détenteurs transformateur Distributeurs Entreprises de restauration non-inscrit sur la LMIC

Liste des détenteurs de contingent de poulet du PTPGP – Transformateurs, Distributeurs, Entreprises de restauration.

Dernière mise à jour : 25 juin 2024
Dossier publié : 14 mai 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : CPTPP poulet quota liste des détenteurs transformateur Distributeurs Entreprises de restauration

Cet ensemble de données est une compilation de nombreux fichiers récupérés dans le cadre d’une demande de données en 2024 …

Dernière mise à jour : 24 juin 2024
Dossier publié : 24 juin 2024
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : ESRI REST FGDB/GDB CSV
Mots clés : Océan Géologie Métal Sédiment Écosystème aquatique

Le présent Avis remplace l’Avis aux importateurs no 951 daté du 1er octobre 2019 et énonce les politiques et les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis incubation oeufs poussins CT PTPGP

Le présent avis remplace l’Avis aux importateurs no 952 daté du 1er octobre 2019 et énonce les politiques et les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis incubation oeufs poussins CT OMC