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41444 dossiers trouvés

Divisions administratives correspondant aux territoires représentés par les conseillers municipaux.Attributs :ID - Identifiant uniqueNUMERO - Numéro du district électoralMUNICIPALITE - …

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : District Limites Municipal Sherbrooke Élections Information gouvernementale

Cartographie des tronçons de calcul des contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Contrainte Laval Règlementation Sonore Tronçon Zonage Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Le dépôt est la couche de matériau meuble qui recouvre le roc. Il peut avoir été mis en place lors …

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : FGDB/GDB HTML PDF SQL Lite XLS Autre
Mots clés : Affectation du sol Cartographie DIF Direction inventaires forestiers Défoliation Dépôt meuble Géologie Géomorphologie HackQC18 Inventaire aérien Inventaire écoforestier Mort terrain ...

Couche ponctuelle des points de chute (interconnexion entre le réseau accès bus et le réseau de transport urbain) de la …

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 13 mars 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP
Mots clés : Arret de bus Autobus Bus Donnee ouverte Interconnexion Rtcs Taxi Transport en commun Ville de shawinigan Information gouvernementale

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme …

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Aménagement CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Particulière Règlementation Urbanisme ZAEP Zonage Zone ...

Localisation des terrains sportifs municipaux sur le territoire de la Ville de Repentigny.

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 28 févr. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML JSON KML SHP
Mots clés : HackQc24 Sport équipement sportif Information gouvernementale

Milieux humides et aires d'influence visés par le Règlement de contrôle intérimaire (RCI) Plan nature modifié par le règlement 1274-1.Attributs …

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 5 juil. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Environnement Milieu naturel Municipal Plan nature Règlement de contrôle intérimaire Sherbrooke Information gouvernementale

Représentation de l'archipel de l'agglomération de Montréal. Il ne s'agit pas d'une limite terrestre officielle.

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 13 mars 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : GeoPackage HTML SHP
Mots clés : Données du Québec Information gouvernementale

Ensemble des districts électoraux qui couvrent le territoire de la ville de Saguenay.

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 10 déc. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML PDF SHP
Mots clés : Conseiller municipal District District électoral Maire Élection Élection municipale Élu municipal Information gouvernementale

Cartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Contrainte Feroviare Laval Risque Règlementation Zonage Zone Information gouvernementale