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41034 dossiers trouvés

Cartographie des bâtiments et autres constructions d’intérêt patrimonial dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Bâtiment CDU Code Code urbanisme Intérêt Intérêt patrimonial Laval PIIA Patrimoine Patrimonial Règlementation Urbanisme ...

Cartographie du périmètre d’urbanisation dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Laval Périmètre Règlementation Urbanisation Zonage Information gouvernementale

Cartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Contrainte Laval Règlementation Sonore Zonage Zone Information gouvernementale

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Aménagement CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Particulière Règlementation Urbanisme ZAEP Zonage Zone ...

Cartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Contrainte Feroviare Laval Risque Règlementation Zonage Zone Information gouvernementale

Cartographie du couvert forestier dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Couvert Forestier Laval Règlementation Zonage Information gouvernementale

Cartographie des tronçons de calcul des contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Contrainte Laval Règlementation Sonore Tronçon Zonage Information gouvernementale

Cartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code Code urbanisme Contrainte Eaux Laval Odeur Règlementation Station Urbanisme Usées Zonage ...

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Plan urbanisme Riverain Règlementation Territoire Urbanisme Zonage Zone récréative riveraine ...
Provinciale / Territoriale

Localisation linéaire des travaux routiers (chantiers/entraves). Description des travaux routiers en cours causant des entraves à la circulation sur les …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON GeoPackage HTML SHP WFS WMS
Mots clés : 511 Chantier Entrave Localisation MTMD MTQ Projet Route Transport Transports Québec Travaux Information gouvernementale