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Liste des détenteurs de contingent
Réserve des transformateurs.

Dossier modifié : 20 mars 2025
Dossier publié : 13 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis poulet titulaires de contingents liste Réserve des transformateurs

Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …

Dossier modifié : 20 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : HTML CSV ZIP
Mots clés : analytics metrics

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 20 mars 2025
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 20 mars 2025
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

L’évaluation visait à examiner la pertinence et le rendement (efficacité et efficience) du programme du Service de l'air, conformément à …

Dossier modifié : 20 mars 2025
Dossier publié : 13 déc. 2024
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : PDF
Mots clés : Gendarmerie royale du Canada GRC Vérification interne évaluations et examen VIEE Service de Police le programme du Service de l'air SA Services d’évaluation des programmes nationaux SNEP évaluation

Le projet (Télémétrie pélagique de la région de Quoddy) soutiendra l'évaluation des effets de l'aquaculture sur la distribution et l'abondance …

Dossier modifié : 20 mars 2025
Dossier publié : 20 mars 2025
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : CSV FGDB/GDB ESRI REST
Mots clés : Saumon Marquage Programme d'interactions écosystémiques de l'aquaculture Programme sur les espèces en péril Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG) Fonds de recherche scientifique compétitif Poisson Aquaculture Écosystème aquatique Océan

Cahier de transition à l’intention du ministre : Janvier 2025

Dossier modifié : 20 mars 2025
Dossier publié : 20 mars 2025
Éditeur : Service correctionnel du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Service correctionnel Canada divulgation proactive document de transition

Le contingent tarifaire (CT) pour les produits d'orge.

Dossier modifié : 20 mars 2025
Dossier publié : 23 janv. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis produits à base d'orge contingent tarifaire (CT) engagement de respect de l'accès engagement de dépassement de l'accès liste de contrôle des importations importateurs

Avis aux importateurs - Yoghourt (Article 158 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).

Dossier modifié : 20 mars 2025
Dossier publié : 9 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis importateurs yoghourt contrôlée liste

En vertu de l'article 4.1 de la Loi sur les licences d'exportation et d'importation (LLEI), la gouverneure en conseil possède …

Dossier modifié : 20 mars 2025
Dossier publié : 22 nov. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis consultation ajout Macédoine du Nord Qatar automatique armes à feu liste de contrôle des pays Japon Mexique LPDAA