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171 dossiers trouvés

Le volume 1 du rapport au Parlement sur l'aide internationale du gouvernement du Canada 2020-2021 fournit les renseignements requis en …

Dernière mise à jour : 19 mai 2024
Dossier publié : 17 juin 2022
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : L'aide internationale La loi sur la responsabilité en matière d'aide au développment officielle Politique d'aide internationale féministe du Canada.

Le rapport annuel 2023 au Parlement de la Commission canadienne des droits de la personne

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 16 mai 2024
Éditeur : Commission canadienne des droits de la personne
Formats : HTML
Mots clés : rapport annual droits de la personne

Rapport annuel 2022 de la CCDP présenté au Parlement

Dernière mise à jour : 18 mai 2024
Dossier publié : 16 mai 2024
Éditeur : Commission canadienne des droits de la personne
Formats : HTML
Mots clés : rapport annual droits de la personne

Table des matières Message de la ministre Aperçu de nos plans Responsabilités essentielles : résultats et ressources prévus et principaux …

Dernière mise à jour : 20 avr. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : PM SCDATA

Table des matières : De la part de la ministre Aperçu de nos plans Responsabilités essentielles : résultats et ressources …

Dernière mise à jour : 18 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : PM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dernière mise à jour : 18 avr. 2024
Dossier publié : 16 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dernière mise à jour : 12 avr. 2024
Dossier publié : 10 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : RRM SCDATA

Le Plan ministériel du SCDATA fait état des priorités et des résultats attendus pour l'organisation pour l'année 2024-2025.

Dernière mise à jour : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel PM CMR SCDATA

Les rapports sur les résultats ministériels (RRM) sont une reddition de compte des réalisations des ministères et organismes par rapport …

Dernière mise à jour : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Service canadien d'appui aux tribunaux administratifs
Formats : HTML
Mots clés : Rapport sur les résultats ministériels RRM SCDATA

Ce rapport est une compilation de rapports de nombreuses organisations fédérales sur les évaluations environnementales des activités sur les terres …

Dernière mise à jour : 10 avr. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : HTML
Mots clés : article 71 rapport unifié LCÉE 2012 effets environnementaux négatifs territoire domanial à l’étranger