Portail du gouvernement ouvert
En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive des titres et des numéros de référence des notes d’information ayant été reçus par les ministres et les administrateurs généraux fédéraux.
Les titres des notes d’information pourraient être partiellement caviardées ou caviardées en entier en vertu de la Loi, si, par exemple, ils contiennent de l’information reliée à la sécurité, des renseignements personnels, ou des confidences du Cabinet. Apprenez-en plus sur les exceptions et les exclusions.
Si vous trouvez un titre qui vous intéresse, vous pourriez choisir de présenter une demande d’accès à l’information afin …
L'Atlas géologique du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien a été conçu principalement comme un volume de référence documentant la géologie souterraine du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien. Ce jeu de données SIG fait partie d'une collection de fichiers de formes représentant une partie du chapitre 31 de l'Atlas, Production et migration du pétrole dans le bassin sédimentaire de l'Ouest canadien, Figure 5, Système pétrolier du Dévonien moyen. Les fichiers Shapefiles ont été produits à partir de fichiers numériques archivés créés par l'Alberta Geological Survey au milieu des années 1990, et édités en 2005-2006 pour corriger, attribuer et consolider les données …<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>
Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes d’accès à l’information complétées dans les 30 jours civils suivant la fin de chaque mois.
Téléchargez ci-bas un jeu de données des sommaires de demandes d’accès à l’information complétées par les institutions fédérales.
Les demandes portant sur des renseignements personnels ou les renseignements exclusifs de tiers ne sont pas incluses dans ces jeux de données. Ce ne sont pas toutes les institutions fédérales qui présentent leurs sommaires de demandes d’accès à l’information complétées sur le Portail du Gouvernement Ouvert et …
L'Atlas géologique du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien a été conçu principalement comme un volume de référence documentant la géologie souterraine du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien. Ce jeu de données SIG fait partie d'une collection de fichiers de formes représentant une partie du chapitre 13 de l'Atlas, Groupe dévonien de Wabamun du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien, Figure 13, Net Dolomite Isopach - Upper Stettler Fm. Les fichiers Shapefiles ont été produits à partir de fichiers numériques archivés créés par l'Alberta Geological Survey au milieu des années 1990, et édités en 2005-2006 pour corriger, attribuer et consolider les données …<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>
Dans le cadre de l'engagement du gouvernement du Canada à l'expérimentation, le SCT soutient un inventaire des expériences mises en œuvre dans le cadre des programmes et services du gouvernement du Canada. Le but principal de l'inventaire est de décrire publiquement les expériences planifiées et en cours afin de favoriser l'apprentissage et de minimiser les doublons. Le pré-enregistrement des expériences est également reconnu comme une bonne pratique qui favorise la transparence et empêche les biais et le dragage des données.
L'emplacement des zones artificielles importantes pour les activités commerciales du gouvernement de l'Alberta.
* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).*<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>
Les ministères assujettis à la Directive sur l’audit interne de 2017 doivent divulguer de manière proactive la rémunération et les dépenses de chaque membre externe de leur comité ministériel d’audit nommé par le Conseil du Trésor. Cela comprend les frais de voyage, ainsi que la rémunération associée aux activités suivantes : la participation aux réunions, le temps de préparation raisonnable, le temps de déplacement et le temps consacré à la formation ou à l’orientation. Les dépenses des membres peuvent varier en fonction des besoins (p. ex., la prise en charge et la formation d'un nouveau membre, des initiatives ministérielles exigeant …
Toutes les informations bathymétriques disponibles et connexes pour le Lac des cygnes ont été collectées et des cartes papier ont été numérisées si nécessaire. Les données ont été validées par rapport à des données plus récentes (imagerie « SRTM » de la mission de topographie radar de la navette et imagerie « IRS » de télédétection indienne) et corrigées si nécessaire. L'ensemble de données publié contient la bathymétrie du lac sous la forme d'une grille Arc ASCII. Les contours bathymétriques et le polygone limite sont disponibles sous forme de fichiers de formes.
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En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive les notes pour la période des questions préparées par l’institution et en usage lors du dernier jour de séance de juin et de décembre.
Les notes pour la période des questions peuvent être partiellement ou entièrement caviardées en vertu de la Loi; par exemple, si les notes contiennent des renseignements liés à la sécurité nationale ou des renseignements personnels.
Toutes les données bathymétriques disponibles et connexes pour Coal Lake ont été recueillies et des cartes papier ont été numérisées au besoin. Les données ont été validées par rapport à des données plus récentes (imagerie « SRTM » de la mission de topographie radar de la navette et imagerie « IRS » de télédétection indienne) et corrigées si nécessaire. L'ensemble de données publié contient la bathymétrie du lac sous la forme d'une grille Arc ASCII. Les contours bathymétriques et le polygone limite sont disponibles sous forme de fichiers de formes.
** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a …<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>