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Catalogue du portail de données ouvertes
41034 dossiers trouvés

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Cartographie des bâtiments et autres constructions d’intérêt patrimonial dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Bâtiment CDU Code Code urbanisme Intérêt Intérêt patrimonial Laval PIIA Patrimoine Patrimonial Règlementation Urbanisme ...

Cartographie du périmètre d’urbanisation dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Laval Périmètre Règlementation Urbanisation Zonage Information gouvernementale

Cartographie des aires de contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Contrainte Laval Règlementation Sonore Zonage Zone Information gouvernementale

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Aménagement CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Particulière Règlementation Urbanisme ZAEP Zonage Zone ...

Cartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Contrainte Feroviare Laval Risque Règlementation Zonage Zone Information gouvernementale

Cartographie du couvert forestier dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Couvert Forestier Laval Règlementation Zonage Information gouvernementale

Cartographie des tronçons de calcul des contraintes sonores dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Contrainte Laval Règlementation Sonore Tronçon Zonage Information gouvernementale