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38086 dossiers trouvés

Le bilan de l'inspection des aliments de cet ensemble fait état du travail important réalisé par la Ville sur le territoire de l'agglomération de Montréal en vertu des pouvoirs qui lui sont délégués du Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation du Québec (MAPAQ). L'équipe d'inspection des aliments regroupe près d'une quarantaine de spécialistes. Leur mission est de veiller à la protection du consommateur en assurant l'innocuité et la qualité des aliments préparés, servis et vendus dans les établissements alimentaires des secteurs de la restauration, vente au détail, transformation, distribution et entreposage. Pour ce faire, cette équipe : -Inspecte, …

Dernière mise à jour : 27 sept. 2023
Dossier publié : 30 juin 2021
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV
Mots clés : Alimentation Aliments Bilan Inspection MAPAQ

Cet ensemble recense les vidéos des séances enregistrées des différentes instances politiques de la Ville de Montréal, soit les conseils d'agglomération, les conseils municipaux, les comités exécutifs et les commissions permanentes.

Dernière mise à jour : 27 sept. 2023
Dossier publié : 18 janv. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV
Mots clés : Données du Québec

Cet ensemble présente les règlements municipaux répertoriés par le site web de la Ville de Montréal y compris les ordonnances et certaines résolutions.

Dernière mise à jour : 27 sept. 2023
Dossier publié : 14 déc. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : bylaw

Les organismes municipaux préparent leur rapport financier (RF) en s’appuyant sur les principes comptables généralement reconnus (PCGR) tels qu’établis par le Conseil sur la comptabilité dans le secteur public (CCSP) de l’Institut canadien des comptables agréés (ICCA). Ils doivent, entre autres, y inclure les données du RF des organismes qui font partie de leur périmètre comptable de façon à produire un compte rendu global de leurs activités et de leurs ressources financières. Ces organismes doivent faire adopter leur RF par leur conseil et le transmettre au Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, sur les formulaires fournis à cet effet. …

Dernière mise à jour : 27 sept. 2023
Dossier publié : 30 nov. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV XLSX HTML
Mots clés : Communauté métropolitaine MRC Municipalité Rapport financier Régie

La Ville de Montréal offre une multitude de programmes destinés à la population montréalaise et aux organismes établis sur le territoire. Cet ensemble de données permet de consulter la liste des programmes telle que publiée sur le site web de la Ville de Montréal.

Dernière mise à jour : 27 sept. 2023
Dossier publié : 30 août 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : aide financière appel à projet concours soutien subventions

Informations sur les permis animalier actifs sur le territoire de la Ville de Laval

Dernière mise à jour : 27 sept. 2023
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV XML JSON HTML
Mots clés : Animal Animalier Animaux de compagnie Chat Chien Licence Médaillon Permis

Liste de l’ensemble des activités qui sont offertes sur le territoire Lavallois tant offert par la Ville elle-même que les organismes du milieu.

Dernière mise à jour : 27 sept. 2023
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : JSON HTML
Mots clés : Activité

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres, la Directive sur les voyages du Conseil national mixte, la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements et les Autorisations spéciales de voyager du Conseil du Trésor. Ce jeu de données réunit tous les rapports sur les frais de voyage soumis par les institutions fédérales.

Dernière mise à jour : 27 sept. 2023
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Liste des ensembles de données disponibles sur le site web de données ouvertes de Montréal avec les principaux attributs tels que les dates d'ouverture et de modification, les formats des ressources et autres. L'inventaire complet des données de Montréal est aussi disponible.

Dernière mise à jour : 27 sept. 2023
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML CSV XLSX
Mots clés : données ouvertes inventaire ressources informationnelles

Toutes les institutions assujetties à la Politique sur les paiements de transfert sont tenues de publier des rapports sur les subventions et les contributions au sein du gouvernement du Canada. Ce jeu de données réunit tous les rapports sur les subventions et les contributions soumis par les institutions fédérales.

Dernière mise à jour : 27 sept. 2023
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX XLSX
Mots clés : Divulgation proactive de subventions et de contributions