Portail du gouvernement ouvert

41444 dossiers trouvés
Municipal

Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de …

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 9 nov. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Limites Municipal Planification et développement Sherbrooke Urbanisme Information gouvernementale

Mise en garde et limites d’utilisation des données : * ** Le rapport de Lesmerises et St-Laurent (2018) doit être …

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 28 févr. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : FGDB/GDB GEOJSON GeoPackage HTML SHP SQL Lite
Mots clés : Boréal Harde Localisation Occurence Information gouvernementale

Bornes d'incendies sur le territoire de Lévis

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 31 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP
Mots clés : Borne Fontaine Incendie Poteau Information gouvernementale

Projets résidentiels approuvés par le conseil municipal et planifiés sur le territoire de la Ville de Sherbrooke.Attributs :NOM - Nom …

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 9 nov. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Municipal Planification et développement Sherbrooke Information gouvernementale

Orthophoto de la ville de Rimouski découpée en tuiles de 1km x 1km aillant une résolution de 4cm. Disponible en …

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 13 avr. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML KMZ SHP
Mots clés : Ortho-photo Othophoto Photo Photo aérienne Information gouvernementale

Cartographie des bâtiments et autres constructions d’intérêt patrimonial dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Bâtiment CDU Code Code urbanisme Intérêt Intérêt patrimonial Laval PIIA Patrimoine Patrimonial Règlementation Urbanisme ...

Ensemble des types de collecte résiduelle de la Ville de Repentigny à partir d’octobre 2018.

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML JSON KML SHP
Mots clés : Collecte Déchet HackQC18 HackQC19 HackQC20 HackQC22 Matière Résidu Information gouvernementale

Seuils minimaux de densité résidentielle du schéma d’aménagement et de développement révisé de la Ville de Laval.

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Aménagement Développement Schéma Information gouvernementale

Ensemble des milieux humides de la Ville de Rouyn-Noranda

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Marais Marécage Milieu humide Milieux humides normé v1 Information gouvernementale

Inventaire des bornes d'incendie situées sur le territoire de la Ville de Longueuil et de son positionnement.

Dernière mise à jour : 4 oct. 2024
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : HTML JSON KMZ SHP
Mots clés : Bornes incendie Bouche incendie Eau Feu HackQC19 Hydrants Incendie Poteau incendie Sécurité Information gouvernementale