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40778 dossiers trouvés

Le présent avis remplace l’Avis aux importateurs no 952 daté du 1er octobre 2019 et énonce les politiques et les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis incubation oeufs poussins CT OMC

Le présent avis aux importateurs énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du contingent tarifaire (CT) du Canada …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis œufs produits à base d’œufs contrôles à l’importation contingent tarifaire (CT) détenteurs d’allocation ACEUM

De 2019 à 2022, l'Initiative Appuyer les Communautés Noires du Canada (IACNC) a fourni une aide financière en capital par …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 27 mars 2024
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : XLSX HTML
Mots clés : IACNC - Assistance en Capital pour les projets clôturés

Afin de soutenir l'amélioration des connaissances géoscientifiques sur les eaux souterraines du sud de l'Ontario, un modèle régional 3D de …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 20 juin 2024
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : HTML ESRI REST WMS DXF SHP
Mots clés : Dépôts anthopogéniques Dépôts de versants Dépôts non différenciés Dépôts organiques Échantillons Éléments géomorphologiques Événements géologiques récents Géologie des formations superficielles Glace glaciaire ou neige pérenne Matériel Méthodes Roc météorisé ou régolithe ...

En remplacement de l'ancien Modèle numérique d'élévation du Canada (MNEC) qui n'est plus supporté, le Modèle numérique d'élévation de moyenne …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Ressources naturelles Canada
Formats : GeoTIF WMS JSON PDF
Mots clés : Modèle numérique d'élévation Modèle numérique de surface Modèle numérique de terrain lidar Relief ombré Carte d'aspect Relief ombré couleur Carte de pente Modèle numérique d'élévation à moyenne résolution Copernicus Données numériques d'élévation

Lettre d’un expert-comptable - OMC : CT des œufs d’incubation de poulets de chair et poussins destinés à la production …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 21 juin 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Lettre OMC incubation ouefs CT

L’importation de poulet et produits de poulet au Canada est assujettie à des contrôles à l’importation en vertu de la …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis importateurs poulet produits à base de poulet contingent tarifaire détenteurs d'allocation Liste des marchandises d'importation contrôlée

Les données financières et les données relatives à la gestion des personnes et aux résultats présentées dans l'InfoBase du GC

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 12 oct. 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV
Mots clés : Budget des dépenses Autorisations Comptes publics du Canada Dépenses Résultats Données financières Données relatives à la planification

L'ITRCAL est diffusé à titre de ressource statistique expérimentale. Il vise à fournir un signal en temps réel  des activités …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 17 sept. 2021
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : conditions actuelles des entreprises coronavirus données municipales et locales dynamique des entreprises rendement des entreprises et propriété répercussions économiques de la covid-19 société et communauté tableau

Ce tableau contient 27 séries. Les données commencent en 1981 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les …

Dernière mise à jour : 21 juin 2024
Dossier publié : 27 juin 2018
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : autorités monétaires gouvernement marchés financiers rendement des entreprises et propriété tableau états financiers et rendement