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5756 dossiers trouvés

Le présent avis remplace l’Avis aux importateurs et énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du contingent tarifaire …

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis fromage CT contingent tarifaire

Liste des détenteurs de contingent pour le fromage de tous types AECG

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : AECG fromage titulaires de contingents liste produits laitiers

En bref
L’importation de fromages au Canada est assujettie à des contrôles à l’importation en vertu de la LLEI du …

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis fromage contrôle des importations contingent tarifaire (CT) détenteurs de quotas AECG

Liste des détenteurs de contingent du fromage de l’AECG

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : AECG fromage titulaires de contingents liste

Liste des détenteurs de contingent du fromage industriel de l’AECG

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : AECG fromage titulaires de contingents liste industriel

Le Ministère des Affaires mondiales effectue périodiquement une évaluation de ses priorités, programmes et projets. L’évaluation est un outil de …

Dernière mise à jour : 12 juil. 2024
Dossier publié : 11 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Affaires mondiales Canada AMC Évaluation de la qualité Évaluation formative Évaluation féministe Résultats de l'évaluation Données d’évaluation Études de cas Mesure du rendement Aide internationale Partenariat pour l'égalité des genres PEG ...

Le présent rapport contient un commentaire qui est fondé sur les résultats des audits financiers que le Bureau du vérificateur …

Dernière mise à jour : 12 juil. 2024
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Comptes publics Vérification comptable

Perte de maîtrise et collision avec le sol, Orizon Aviation Québec Inc., Cessna 152, C-FNBP, Aéroport international Québec/Jean-Lesage (Québec), 1er …

Dernière mise à jour : 12 juil. 2024
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Sortie de piste au décollage et déséquilibre de carburant en vol entraînant un déroutement, Jazz Aviation LP, Mitsubishi Heavy Industries, …

Dernière mise à jour : 12 juil. 2024
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité

Accident d’amarrage, Traversier roulier Madeleine II, Cap-aux-Meules (Québec), 9 janvier 2022

Dernière mise à jour : 12 juil. 2024
Dossier publié : 12 juil. 2024
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : rapport d'enquête de sécurité