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204 dossiers trouvés

En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive les notes pour la période des questions préparées par l’institution et en usage lors du dernier jour de séance de juin et de décembre.

Les notes pour la période des questions peuvent être partiellement ou entièrement caviardées en vertu de la Loi; par exemple, si les notes contiennent des renseignements liés à la sécurité nationale ou des renseignements personnels.

Dernière mise à jour : 28 mai 2023
Dossier publié : 12 janv. 2020
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV JSON XLSX
Mots clés : Notes pour la période de questions Divulgation proactive C-58

l'inventaire des services fournit une perspective pangouvernementale des services du gouvernement du Canada.

Une visualisation de ces données se trouve dans l'InfoBase du GC à https://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/edb-bdd/index-fra.html#infographic/gov/gov/services

Dernière mise à jour : 26 mai 2023
Dossier publié : 3 août 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON
Mots clés : répertoire de services services normes de service inventaire des services

Cette thématique présente les observations des espèces exotiques envahissantes (EEE) transmises et validées à l'aide de l'outil Sentinelle, un système de détection des EEE. Une espèce exotique envahissante est un végétal, un animal ou un micro-organisme (virus, bactérie ou champignon) qui est introduit hors de son aire de répartition naturelle. Son établissement ou sa propagation peuvent constituer une menace pour l’environnement, l’économie ou la société. Les espèces répertoriées sont des espèces de la faune et de la flore préoccupantes (ou potentiellement préoccupantes) pour la biodiversité du Québec. Elles comprennent des EEE présentes au Québec et des EEE non répertoriées au …

Dernière mise à jour : 25 mai 2023
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : ESRI REST FGDB/GDB GEOJSON GeoPackage HTML PDF Autre
Mots clés : Espèces exotiques envahissantes HackQC22 Sentinelle Information gouvernementale

Indique par classification d'emploi le taux de rémunération horaire le plus récent pour chaque échelon du niveau de classification. Le plan salarial indique les classifications figurant dans la convention civile de l'UPSE qui prévoient une journée de travail de 7,5 heures et celles qui ont des journées de 8 heures. Pour les accords arrivés à expiration, la dernière augmentation de taux restera en vigueur jusqu'à ce qu'un nouvel accord soit négocié.<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>

Dernière mise à jour : 24 mai 2023
Dossier publié : 4 avr. 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Île-du-Prince-Édouard
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : taux horaire étape classification niveau

Les données sur les contaminants du poisson sont recueillies dans tout l’Ontario. Les contaminants sont des substances chimiques qui peuvent endommager l’environnement et la santé humaine. Les contaminants toxiques peuvent se déverser dans les plans d’eau de diverses façons et s’accumuler dans le poisson. Les contaminants sont les suivants : * le mercure * les biphényles polychlorés (BPC) * les dioxines/furanes * les pesticides, dont les pesticides organochlorés Nous recueillons ces données pour : * suivre les tendances à long terme des niveaux de contaminant du poisson dans toute la province * faire des évaluations sur des lieux particuliers * …

Dernière mise à jour : 17 mai 2023
Dossier publié : 17 déc. 2021
Éditeur : Gouvernement de l'Ontario
Formats : XLSX PDF HTML
Mots clés : POISSON CONTAMINANT GUIDE DE CONSOMMATION DU POISSON MERCURE BPC DIOXINE FURANE DSE MÉTAUX PFAS SURVEILLANCE ENVIRONNEMENTALE poisson ...

Liste provinciale des licences d'alcool permanentes et des adresses physiques<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>

Dernière mise à jour : 12 mai 2023
Dossier publié : 14 avr. 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : CSV GEOJSON HTML KML KMZ RSS SHP XML Autre
Mots clés : licences alcool Information gouvernementale

Cet ensemble de données fournit les emplacements spatiaux des routes provinciales qui ne sont pas exemptées des restrictions de poids imposées au printemps lorsqu'elles sont imposées. Pour les routes exemptées, veuillez consulter https://data.novascotia.ca/Roads-Driving-and-Transport/Spring-Weight-Restrictions-Exempt-Roads/qusm-8w98<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>

Dernière mise à jour : 12 mai 2023
Dossier publié : 14 avr. 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : CSV GEOJSON HTML KML KMZ RSS SHP XML Autre
Mots clés : restrictions de poids au printemps non exempté routes Information gouvernementale

Liste des usines actives avec permis consommant plus de 2000 mètres cubes de matière ligneuse non ouvrée, tels les bois ronds, copeaux, sciures, rabotures, écorces, etc. Par ailleurs, la catégorie 8 y est tout de même inclus. Elle est représentée par les usines de pâtes et papiers ne nécessitant pas de permis de transformation du bois puisque leurs produits de consommation sont reliés principalement aux pâtes commerciales et aux fibres récupérés de papiers, cartons ou autres.

Dernière mise à jour : 11 mai 2023
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML PDF SHP XLS
Mots clés : Bois Localisation des installations Première transformation Transformation du bois Usine Usine première transformation Information gouvernementale

Localisation et description des arbres inventoriés sur le territoire de la ville de Saguenay

Dernière mise à jour : 11 mai 2023
Dossier publié : 6 févr. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML PDF SHP
Mots clés : arbres inventaire Information gouvernementale

Ce jeu de données fournit les emplacements spatiaux des routes provinciales qui sont exemptées des restrictions de poids imposées au printemps lorsqu'elles sont imposées. Pour les routes non exemptées, veuillez consulter https://data.novascotia.ca/Roads-Driving-and-Transport/Spring-Weight-Restrictions-Non-exempt-Roads/8xvj-phvi<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>

Dernière mise à jour : 11 mai 2023
Dossier publié : 14 avr. 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : CSV GEOJSON HTML KML KMZ RSS SHP XML Autre
Mots clés : restrictions de poids au printemps exemptés routes Information gouvernementale
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