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38156 dossiers trouvés

Cette étude représente la troisième vague du sondage d’AAC sur des enjeux stratégiques touchant les transformateurs d’aliments et de boissons; les vagues précédentes ont été menées en 2017 et en 2018. Le sondage cherche à obtenir des renseignements essentiels sur les opinions des transformateurs canadiens, de même que sur les enjeux et défis auxquels ils font face. Les résultats serviront à l’élaboration de politiques, de programmes et d’initiatives visant à mieux servir le secteur. Cette vague du sondage s’appuie sur des questions de suivi tirées des vagues précédentes pour dégager des tendances au fil du temps, notamment en ce qui …

Dernière mise à jour : 28 sept. 2023
Dossier publié : 28 sept. 2023
Éditeur : Agriculture et Agroalimentaire Canada
Formats : PDF HTML CSV
Mots clés : Les transformateurs d’aliments et de boissons Partenariat canadien pour l’agriculture Priorités et initiatives des entreprises Gaspillage alimentaire Sondage

Rapport annuel 2022-2023 sur la vie privée du Commissariat aux langues officielles, déposé au Parlement.

Dernière mise à jour : 28 sept. 2023
Dossier publié : 28 sept. 2023
Éditeur : Commissariat aux langues officielles
Formats : DOCX
Mots clés : CLO rapport annuel PRP

Rapport annuel 2022-2023 sur l’AI du Commissariat aux langues officielles, déposé au Parlement.

Dernière mise à jour : 28 sept. 2023
Dossier publié : 28 sept. 2023
Éditeur : Commissariat aux langues officielles
Formats : DOCX
Mots clés : Langues officielles rapport annuel accès à l'information AI

Un AC-C est une autorisation de mettre un médicament sur le marché (c'est-à-dire un avis de conformité), à la condition que le promoteur entreprenne des études supplémentaires pour en vérifier l'avantage clinique. L'avis de conformité est émis en vertu de l'article C.08.004 du Réglement sur les aliments et drogues.

Dernière mise à jour : 28 sept. 2023
Dossier publié : 28 sept. 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis de conformité AC AC/c Avis de conformité avec conditions autorisation de mise en marché études supplémentaires bénéfice clinique article C.08.004 Règlement sur les aliments et drogues

Un Avis de conformité (AC) est émis au fabricant si la présentation de drogue nouvelle est jugée conforme au Règlement sur les aliments et drogues après un examen complet. La base de données est mise à jour tous les soirs et elle comprend des renseignements sur les AC concernant les médicaments pour usage humain émis depuis le 1er janvier 1994 jusqu'à ce jour.

Dernière mise à jour : 28 sept. 2023
Dossier publié : 28 sept. 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis de conformité AC base de données AC fabricant examen satisfaisant d'une présentation drogue nouvelle conformité Règlement sur les aliments et drogues base de données informations AC médicaments pour usage humain

Les listes d'AC sont disponibles sous deux formats : texte ASCII et fichier de données délimitées par des virgules qui peut être importé dans la plupart des logiciels de gestion de base de données. Il y a quatre types d'AC: biologique, vente libre, vente sous ordonnance et vétérinaire. Les AC sont normalement mis à jour le vendredi.

Dernière mise à jour : 28 sept. 2023
Dossier publié : 28 sept. 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis de conformité AC listes d'AC types d'AC biologique sur ordonnance en vente libre vétérinaire

Comparution de la Ministre de la Famille, des Enfants et du Développement social, Karina Gould, devant le Commission permanente des ressources humaines, du développement des compétences, du développement social et de la condition des personnes handicapées (HUMA) – Étude : Budget supplémentaire des dépenses (B) 2022 à 2023 – 14 février 2023

Dernière mise à jour : 28 sept. 2023
Dossier publié : 28 sept. 2023
Éditeur : Emploi et Développement social Canada
Formats : HTML
Mots clés : EDSC HUMA comité cahier d'information divulgation proactive ministre famille enfants développement social karina gould comparution étude ...

Foire aux questions et réponses sur la base de données des avis de conformité (AC)

Dernière mise à jour : 28 sept. 2023
Dossier publié : 28 sept. 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis de conformité AC base de données AC foire aux questions

Qu'est-ce que l'extrait des données d'Avis de conformité (AC)? L'extrait des données est une série de fichiers ASCII compressés de la Base de données. Le format non compressé occupe environ 28.5 Mo. Pour utiliser les données, il faut charger le fichier dans une base de données ou un système d'information existant.

Dernière mise à jour : 28 sept. 2023
Dossier publié : 28 sept. 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis de conformité NOC extrait de données NOC

Ces lignes directrices aident à classer les modifications apportées à l'innocuité et à l'efficacité des nouveaux médicaments qui ont reçu un avis de conformité (AC) en vertu de l'article C.08.004 du Règlement sur les aliments et drogues (le Règlement).

Dernière mise à jour : 28 sept. 2023
Dossier publié : 28 sept. 2023
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis de conformité AC changements post-AC innocuité et efficacité médicaments vétérinaires aperçu nouveaux médicaments article C.08.004 Règlement sur les aliments et drogues