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41659 dossiers trouvés

Réfugiés Syriens arrivés au Canada dans le cadre de l’engagement du gouvernement Canadien en vue de la réinstallation des réfugiés …

Dernière mise à jour : 9 nov. 2024
Dossier publié : 12 avr. 2017
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : XLSX CSV XLS
Mots clés : IRCC CIC immigration Immigration Citoyenneté et Immigration Canada Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada résident permanent résidents permanent RP immigrants Immigrants la province ...

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 9 nov. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 9 nov. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 8 nov. 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Les Données nationales sur la couverture à large bande représentent l'information de couverture à travers le Canada des fournisseurs de …

Dernière mise à jour : 8 nov. 2024
Dossier publié : 23 sept. 2016
Éditeur : Innovation, Sciences et Développement économique Canada
Formats : MapInfo GeoPackage CSV SHP KMZ TXT
Mots clés : national large bande couverture disponibilité fournisseurs de service Internet population non desservie population mal desservie hexagone

La Régie de l’énergie du Canada réglemente les exportations de gaz naturel. Au Canada, des ordonnances ou des licences sont …

Dernière mise à jour : 8 nov. 2024
Dossier publié : 22 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : gaz naturel importations exportations Régie Office

La Régie de l’énergie du Canada réglemente les exportations de gaz naturel. Au Canada, des ordonnances ou des licences sont …

Dernière mise à jour : 8 nov. 2024
Dossier publié : 5 déc. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : gaz naturel liquéfié LNG importations exportations Régie

Description:

Cet ensemble de données est constitué de trois simulations du modèle des écosystèmes de l’océan canadien du Pacifique Nord-Est …

Dernière mise à jour : 8 nov. 2024
Dossier publié : 2 mars 2021
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF NetCDF ESRI REST
Mots clés : Climat Modélisation

Description:

Cet ensemble de données est constitué de trois simulations du modèle des écosystèmes de l’océan canadien du Pacifique Nord-Est …

Dernière mise à jour : 8 nov. 2024
Dossier publié : 2 mars 2021
Éditeur : Pêches et Océans Canada
Formats : PDF NetCDF ESRI REST
Mots clés : Climat Modélisation

Informations sur les frais que le ministère peut facturer en vertu de la Loi sur les frais de service; politique …

Dernière mise à jour : 8 nov. 2024
Dossier publié : 8 nov. 2024
Éditeur : Agriculture et Agroalimentaire Canada
Formats : PDF HTML
Mots clés : Agriculture Loi sur les frais de service Rémissions Rapport des frais