Portail du gouvernement ouvert
Avis aux importateurs - Yoghourt (Article 158 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).
Le présent jeu de données fournit des statistiques sur le décompte des téléchargements, des visiteurs, de même que de l'augmentation …
Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …
Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …
L’évaluation visait à examiner la pertinence et le rendement (efficacité et efficience) du programme du Service de l'air, conformément à …
Le projet (Télémétrie pélagique de la région de Quoddy) soutiendra l'évaluation des effets de l'aquaculture sur la distribution et l'abondance …
En vertu de l'article 4.1 de la Loi sur les licences d'exportation et d'importation (LLEI), la gouverneure en conseil possède …
Cet ensemble de données renferme des renseignements déposés chaque année par les sociétés précisant le montant détenu par la Régie, …
CT du dindon et produits de dindon sous l'OMC
Décret modifiant la Liste des marchandises et des technologies d’exportation contrôlée.