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41347 dossiers trouvés

La Ville de Montréal offre une multitude de programmes destinés à la population montréalaise et aux organismes établis sur le …

Dernière mise à jour : 11 sept. 2024
Dossier publié : 30 août 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : aide financière appel à projet concours soutien subventions

Cette série de codes résume et regroupe les dispositions des lois dont la surveillance est sous la responsabilité de l’Office …

Dernière mise à jour : 11 sept. 2024
Dossier publié : 14 août 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Commerçant Consommateur Consommation Infraction Justice et droit Plainte Protection du consommateur Surveillance
Provinciale / Territoriale
Chaque année, le premier ministre participe à un certain nombre de forums intergouvernementaux. Il s'agit notamment du Conseil de la …
Dernière mise à jour : 11 sept. 2024
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : réunions intergouvernementales réunions des premiers ministres cof casquette conseil de la fédération conseil des premiers ministres de l'atlantique
Données horaires sur les oxydes d'azote ambiant (NOx, NO2, NO) en parties par milliard provenant des stations provinciales de surveillance …
Dernière mise à jour : 11 sept. 2024
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : normes canadiennes de qualité de l'air ambiant caaqs pollution de l'air qualité de l'air surveillance de l'environnement rapports environnementaux oxyde d'azote dioxyde d'azote nox no 2 halifax johnston
Données horaires sur les particules fines ambiantes (PM2,5) en microgrammes par mètre cube provenant des stations provinciales de surveillance de …
Dernière mise à jour : 11 sept. 2024
Dossier publié : 14 sept. 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : normes canadiennes de qualité de l'air ambiant caaqs pollution de l'air qualité de l'air surveillance de l'environnement rapports environnementaux particules fines pm2,5 microgrammes par mètre cube Lac Majeur
Données horaires sur l'ozone troposphérique (O3) ambiant en parties par milliard provenant des stations provinciales de surveillance de la qualité …
Dernière mise à jour : 11 sept. 2024
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : normes canadiennes de qualité de l'air ambiant caaqs pollution de l'air qualité de l'air surveillance de l'environnement rapports environnementaux ozone troposphérique o3 pictou
Données horaires sur les oxydes d'azote ambiant (NOx, NO2, NO) en parties par milliard provenant des stations provinciales de surveillance …
Dernière mise à jour : 11 sept. 2024
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : normes canadiennes de qualité de l'air ambiant caaqs pollution de l'air qualité de l'air surveillance de l'environnement rapports environnementaux oxyde d'azote dioxyde d'azote nox no 2 sydney

Présente des informations sur les contrats publiés sur le SEAO provenant des ministères et organismes de l’Administration gouvernementale, des organismes …

Dernière mise à jour : 11 sept. 2024
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : JSON XML ZIP PDF HTML
Mots clés : Concurrence Contrat Fournisseur Marchés publics
Provinciale / Territoriale
Contient le fournisseur attribué et le montant des appels d'offres du gouvernement et du secteur public par entité, fournisseur, catégorie, …
Dernière mise à jour : 11 sept. 2024
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : approvisionnement appels d'offres publics appels d'offres prix secteur public

L’Office de la protection du consommateur a le mandat de recevoir les plaintes des consommateurs au sujet des commerçants. Ces …

Dernière mise à jour : 11 sept. 2024
Dossier publié : 28 août 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Commerçant Consommateur Consommation Justice et droit Plainte Protection du consommateur