Portail du gouvernement ouvert

Catalogue du portail de données ouvertes
41002 dossiers trouvés

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Rapports annuels au Parlement

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 23 mai 2019
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats : HTML
Mots clés : Rapport annuel

Le Comité consultatif technique des sciences et des connaissances fournit à l’Agence d’évaluation d’impact du Canada (Agence) des conseils d’experts …

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 21 févr. 2024
Éditeur : Agence d'évaluation d'impact du Canada
Formats : PDF
Mots clés : AEIC CCT Évaluation d’impact

Exportations de bois d'œuvre résineux aux États-Unis : liste des détenteurs de parts de contingent

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis bois d'oeuvre États-Unis détenteurs d'allocation

Avec le changement des conditions climatiques, le trafic maritime le long des régions côtières du Canada a augmenté au cours …

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML PDF JPG
Mots clés : Urgence environnementale Protection de l'environnement Arctique canadien Atlantique canadien Canadien Pacifique littoraux déversement d’hydrocarbures préparation aux urgences cartographie de la sensibilité segmentation du littoral vidéographie mer de Beaufort ...
Fédérale

La Régie de l’énergie du Canada produit un tableau renfermant les conditions assorties aux projets approuvés depuis 2010. Le tableau …

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 24 oct. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : REC ONE Condition conformité

Le 25 février 2004, le gouvernement a annoncé qu'il serait désormais obligatoire de divulguer des renseignements concernant la reclassification des …

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 2 mars 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX
Mots clés : Divulgation proactive reclassification des postes

Les règles et principes régissant l’accueil sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres , et la …

Dernière mise à jour : 18 juil. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON DOCX
Mots clés : Divulgation proactive Accueil