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15 dossiers trouvés

Volume mensuel de voyageurs ventilé par mode, région et port d’entrée pour les cinq dernières années.

Dernière mise à jour : 17 avr. 2024
Dossier publié : 31 mai 2023
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : Voyageurs Mode Maritime Autoroute Train Aéroport routiers frontière Port d’Entrée Immigration Douane Atlantique ...

L'Initiative du guichet unique (IGU) permet aux importateurs et aux courtiers en douane d'utiliser l'option de service 911 afin de …

Dernière mise à jour : 4 janv. 2024
Dossier publié : 5 mai 2022
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : XLSX DOCX
Mots clés : Marchandises réglementées Initiative du guichet unique IGU Déclaration intégrée des importations DII IGU-DII données d’importation commerciale licence permis certificats autres documents

Les tableaux suivants fournissent de l'information statistique sur les pénalités imposées dans le cadre du Régime de sanctions administratives pécuniaires …

Dernière mise à jour : 25 nov. 2023
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : CSV XML
Mots clés : Régime de sanctions administratives pécuniaires Sanctions administratives pécuniaires RSAP pénalités commerciaux douanes exécution de la loi

Temps d'attente approximatif historique (débit commercial et voyageurs) aux postes frontaliers terrestres de l'Agence des services frontaliers du Canada.

Note …

Dernière mise à jour : 22 déc. 2021
Dossier publié : 23 sept. 2016
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : CSV ODT TXT
Mots clés : Temps d'attente historique à la frontière Temps d'attente postes frontaliers terrestres

Le présent document fournit des renseignements importants au sujet de vos droits et obligations ainsi que des motifs de votre …

Dernière mise à jour : 19 déc. 2021
Dossier publié : 23 sept. 2016
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Immigrant Réfugié

Une fiche d’information avec les réponses aux questions courantes sur la zone de contrôle des douanes (ZCD).

*Qu’est-ce qu’une zone …

Dernière mise à jour : 19 déc. 2021
Dossier publié : 23 sept. 2016
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Douanes Foire aux questions

Liste de tous les codes d'erreur pour le Système de soutien de la mainlevée accélérée des expéditions commerciales (SSMAEC) (incluant …

Dernière mise à jour : 19 déc. 2021
Dossier publié : 30 oct. 2017
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : CSV PDF
Mots clés : SSMAEC codes d’erreur EDI logiciel

Les tableaux de données statistiques des demandes sous la Loi sur la protection des renseignements personnels présentés dans le rapport …

Dernière mise à jour : 19 déc. 2021
Dossier publié : 31 oct. 2017
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : CSV
Mots clés : protection des renseignements personnels statistiques

Les tableaux de données statistiques des demandes sous la Loi sur l’accès à l’information présentés dans le rapport annuel de …

Dernière mise à jour : 19 déc. 2021
Dossier publié : 31 oct. 2017
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : CSV
Mots clés : AAI Accès à l’information statistiques

Le Plan de mise en œuvre pour un gouvernement ouvert (PMOGO) de l'Agence des services frontaliers du Canada décrit l'approche …

Dernière mise à jour : 17 déc. 2021
Dossier publié : 8 mars 2017
Éditeur : Agence des services frontaliers du Canada
Formats : DOCX PDF HTML
Mots clés : PMOGO Directive sur le gouvernement ouvert