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15 dossiers trouvés

Ce plan ministériel fait état des priorités de DEC et des résultats attendus en 2024-2025.

Dernière mise à jour : 6 avr. 2024
Dossier publié : 21 mars 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Plan ministériel risques résultats planifiés dépenses ressources humaines priorités

Ce rapport présente les principales réalisations de Développement économique Canada pour les régions du Québec en fonction des engagements pris …

Dernière mise à jour : 22 mars 2024
Dossier publié : 21 mars 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : résultats dépenses ressources humaines renseignements ministériels

Documents préparés pour le sous-ministre/président de Développement économique Canada pour les régions du Québec pour la comparution devant le devant …

Dernière mise à jour : 25 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent des langues officielles

Le cartable de transition contient une vue d'ensemble de l'organisation, de son mandat, de ses programmes et initiatives ainsi que …

Dernière mise à jour : 10 janv. 2024
Dossier publié : 8 janv. 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Cahier de transition

Le cartable de transition contient une vue d'ensemble de l'organisation, de son mandat, de ses programmes et initiatives ainsi que …

Dernière mise à jour : 25 nov. 2023
Dossier publié : 23 nov. 2023
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Cahier de transition

La Loi sur l’accès à l’information (la Loi) a été promulguée le 1er juillet 1983.

La Loi permet aux citoyens …

Dernière mise à jour : 4 nov. 2023
Dossier publié : 2 nov. 2023
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur l’accès à l’information Accès à l’information DEC Rapport annuel AIPRP

La Loi sur protection des renseignements personnels (la Loi) a été promulguée le 1er juillet 1983.

La Loi donne à …

Dernière mise à jour : 4 nov. 2023
Dossier publié : 2 nov. 2023
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Loi sur protection des renseignements personnels Renseignements personnels DEC Rapport annuel AIPRP

Plan d’accessibilité triennal de Développement économique Canada pour les régions du Québec (DEC) fondé sur la Loi canadienne sur l’accessibilité …

Dernière mise à jour : 28 déc. 2022
Dossier publié : 28 déc. 2022
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : handicap accessibilité Loi canadienne sur l'accessibilité DEC

Documents préparés pour la sous-ministre/présidente de Développement économique Canada pour les régions du Québec pour la comparution devant le devant …

Dernière mise à jour : 23 juin 2022
Dossier publié : 23 juin 2022
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent des comptes publics

Cette base de données contient une liste des entreprises qui ont reçu du financement dans le cadre du sous-programme "Démarrage …

Dernière mise à jour : 13 avr. 2022
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : CSV
Mots clés : Entreprise survie taux subventions contributions