Portail du gouvernement ouvert
Liste des sections des REGDOC publiés dont la révision est propose dans le cadre du projet de mise à jour …
Ce document répertorie les modifications apportées au document REGDOC-2.13.2, version 3.
Ce document établit les exigences et les orientations de la CCSN pour quiconque souhaite importer ou exporter des articles à …
Ce document répertorie les modifications apportées au document REGDOC-2.13.1, version 2.
Le présent document décrit l’approche et la politique adoptées par la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) concernant l’utilisation de …
L’ensemble de données connexe contient toutes les transactions consignées dans le Système de suivi des sources scellées (SSSS) avec mises …
Commentaires de la consultation réglementaire du 5 juin au 4 août 2025
La Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) publie une base de données contenant les résultats de la surveillance environnementale du …
Rapporte sur ce que nous avons entendu pour la consultation du 19 juin au 21 juillet 2025 sur le Rapport …
En vertu de sa mission, la CCSN doit entre autres informer objectivement le public sur les plans scientifique ou technique …