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Le REGDOC-2.5.4, Conception des mines et des usines de concentration d’uranium : Systèmes de ventilation, vise à aider les demandeurs …
Ce document d’application de la réglementation définit les exigences de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) liées à la …
La Partie A du présent guide d’application de la réglementation a pour but de guider les titulaires et les demandeurs …
Le présent document d’application de la réglementation précise les exigences réglementaires et fournit de l’orientation visant la conception, l’exploitation, la …
Le présent document précise les exigences et fournit l’orientation que doivent suivre les demandeurs et les titulaires de permis pour …
Le présent document d’application de la réglementation établit les exigences de sûreté-criticité nucléaire et explique comment respecter ces exigences. Il …
Le but de ce document d’application de la réglementation est, lorsqu’il est cité dans un permis de construction ou d’exploitation …
Ce document d’application de la réglementation établit les exigences de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) relatives à l’analyse …
Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.3.4, Programmes d’exploitation des installations dotées de réacteurs, précise les exigences relatives à l’élaboration …
Le présent document d’application de la réglementation énonce les exigences de la CCSN relatives à l’exécution d’un bilan périodique de …