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41313 dossiers trouvés

Le Rapport de la commissaire aux armes à feu présente les priorités, les activités et la prestation de services par …

Dernière mise à jour : 12 sept. 2024
Dossier publié : 27 févr. 2023
Éditeur : Gendarmerie royale du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Armes à feu Programme des armes à feu Délivrance de permis d'armes à feu Enrigistrement Sécurité publique Loi sur les armes à feu PPA PPA-AFAR GRC

Santé Canada recueille les données sur le cannabis conformément à l'Arrêté ministériel concernant le système de suivi du cannabis. Les …

Dernière mise à jour : 12 sept. 2024
Dossier publié : 4 nov. 2022
Éditeur : Santé Canada
Formats : CSV TXT
Mots clés : données sur le marché du cannabis données sur le cannabis ventes de cannabis ventes de cannabis à des fins médicales ventes de cannabis à des fins non médicales stock de cannabis emballé cannabis séché cannabis comestible extraits de cannabis cannabis pour usage topique plantes de cannabis graines de cannabis

La gestion des justificatifs externe est un service de gestion des justificatifs d'identité externes offert par le gouvernement du Canada …

Dernière mise à jour : 12 sept. 2024
Dossier publié : 27 janv. 2020
Éditeur : Services partagés Canada
Formats : CSV
Mots clés : Gestion des justificatifs externes CléGC SecureKey Service de concierge

Le programme des Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement (ICDE) fournit des données et des renseignements qui permettent d'effectuer un …

Dernière mise à jour : 12 sept. 2024
Dossier publié : 16 févr. 2023
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Foresterie Environnement Développement durable indicateurs environnementaux indicateur environnemental nature ressources biologiques récolte de bois d'oeuvre approvisionnement en bois incendies de forêt dégâts causés par les insectes semis ...
Fédérale

La Régie de l’énergie du Canada produit un tableau renfermant les conditions assorties aux projets approuvés depuis 2010. Le tableau …

Dernière mise à jour : 12 sept. 2024
Dossier publié : 24 oct. 2018
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : REC ONE Condition conformité

Le gaz naturel brut à la tête de puits est principalement composé de méthane (le premier constituant du gaz naturel …

Dernière mise à jour : 12 sept. 2024
Dossier publié : 31 janv. 2020
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : liquides de gaz naturel LGN exportations Régie Office

La Régie de l’énergie du Canada réglemente les exportations de gaz naturel. Au Canada, des ordonnances ou des licences sont …

Dernière mise à jour : 12 sept. 2024
Dossier publié : 22 oct. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : gaz naturel importations exportations Régie Office

La Régie de l’énergie du Canada réglemente les exportations de gaz naturel. Au Canada, des ordonnances ou des licences sont …

Dernière mise à jour : 12 sept. 2024
Dossier publié : 5 déc. 2019
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : gaz naturel liquéfié LNG importations exportations Régie

Conformément à la section 4.1.2 de la Directive sur les dépenses de voyages, d’accueil, de conférences et d’événements, les ministères …

Dernière mise à jour : 12 sept. 2024
Dossier publié : 18 janv. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : frais de voyage accueil conférences

Les règles et principes régissant l’accueil sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets des ministres , et la …

Dernière mise à jour : 12 sept. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML XLSX JSON DOCX
Mots clés : Divulgation proactive Accueil