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40998 dossiers trouvés

Liste des détenteurs de contingent pour la mozzarella et le fromage préparé PTPGP

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP fromage titulaires de contingents liste mozzarella préparé

Lettre d’un expert-comptable - PTPGP - fromage

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis lettre PTPGP fromage industriel mozzarella CT

Lettre d’un expert-comptable - AECG : CT du fromage industriel

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : lettre AECG CT industriel fromage

Le présent avis énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du contingent tarifaire (CT) du Canada pour le …

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis fromage CT contingent tarifaire industriel AECG

Trousse de documents d’information pour le commissaire au renseignement en tant que témoin devant le Comité permanent de la sécurité …

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Bureau du commissaire au renseignement
Formats : HTML
Mots clés : Bureau du commissaire au renseignement Commissaire au renseignement Projet de loi C-70 Comité permanent de la sécurité publique et nationale

Avis aux importateurs :
Produits laitiers – Contingent tarifaire (CT) de fromage Organisation mondiale du commerce (OMC) (articles 141 à …

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : Avis fromage contrôle des importations contingent tarifaire (CT) détenteurs de quotas OMC

Le programme des Indicateurs canadiens de durabilité de l'environnement (ICDE) rend compte de la performance du Canada à l'égard d'enjeux …

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 20 sept. 2022
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML CSV
Mots clés : Environnement Développement durable Données géographiques Pollution atmosphérique Substance toxique Indicateur environnemental ICDE indicateurs environnementaux indicateur environnemental air et climat pollution de l'air à l'échelle nationale ...

Le présent avis remplace l’Avis aux importateurs et énonce les politiques et les pratiques relatives à l’administration du contingent tarifaire …

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 18 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis fromage CT contingent tarifaire

Liste des détenteurs de contingent pour le fromage de tous types AECG

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 8 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : AECG fromage titulaires de contingents liste produits laitiers

Nombre estimé de personnes au 1er juillet selon le groupe d'âge de 5 ans et le genre, et âge médian, …

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 27 juin 2018
Éditeur : Statistique Canada
Formats : CSV XML HTML
Mots clés : estimations annuelles provinces et territoires estimations démographiques population et démographie sexe tableau