Portail du gouvernement ouvert

Catalogue du portail de données ouvertes
39588 dossiers trouvés

Les matières radioactives naturelles (MRN) sont des substances radioactives présentes dans la nature qui proviennent de sources naturelles (par exemple, les radionucléides des chaînes de désintégration de l’uranium et du thorium). Puisque toute substance présente dans la nature contient une certaine quantité de MRN, l’exposition aux MRN est normale.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Matières radioactives naturelles NORM gestion des NORM nature sources naturelles radionucléides uranium chaînes de désintégration du thorium exposition aux NORM

Ce rapport décrit les résultats de surveillance recueillis par le Programme de sécurité des produits de consommation (PCSP) de Santé Canada.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Programme de sécurité des produits de consommation rapport de surveillance annuel 2021
La Base de données sur les produits pharmaceutiques (BDPP) saisit les données sur les produits à usages humains et vétérinaires et sur les désinfectants dont l'utilisation est approuvée par Santé Canada.

Pour faciliter l’utilisation des données sur les produits pharmaceutiques plusieurs fichiers Produit pharmaceutique sont disponibles.
Utilisateurs peuvent accéder aux données complètes par le fichier " Produit pharmaceutique ".
Des sous-ensembles des données peuvent être accédés dans le fichier " Produit pharmaceutique par… ". Dans ces fichiers, les données sont filtrées par l’état courant des produits pharmaceutiques. Par exemple, seulement les données pour les produits pharmaceutiques qui sont approuvées seront …

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Santé Canada
Formats : CSV HTML JSON XML
Mots clés : bdpp produits pharmaceutiques drogues biologiques nom commercial identification numérique de drogue din nom de l'entreprise ingrédients actifs voie d'administration monographie de produit mp forme posologique ...

Outils et ressources pour les lignes directrices, les politiques, les rapports, les outils de classification et de conformité et le logo SIMDUT

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Fournisseurs SIMDUT outils et ressources directives SIMDUT politiques rapports classification outils de conformité logo SIMDUT

Le Système d’information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT) est la norme canadienne en matière de communication des renseignements sur les dangers. Le SIMDUT comporte des exigences relatives aux fournisseurs, aux employeurs et aux travailleurs.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail SIMDUT rôles et responsabilités fournisseurs employeurs travailleurs norme de communication des dangers exigences du SIMDUT

Le Guide sur les exigences du SIMDUT pour les fournisseurs vise à orienter les fournisseurs de produits dangereux réservés aux milieux de travail canadiens en ce qui concerne les exigences prévues par la LPD et le RPD.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail SIMDUT rôles et responsabilités fournisseurs exigences des fournisseurs en matière de communication des dangers

Dans le cadre du RCC, le Canada collabore avec l'Occupational Safety and Health Administration (OSHA) des États-Unis pour s'assurer que les exigences canadiennes et américaines en matière de classification et de communication des dangers relativement aux produits dangereux utilisés en milieu de travail demeurent le plus possible harmonisées les unes avec les autres et avec le Système général harmonisé (SGH) de classification et d'étiquetage des produits chimiques à mesure que ce dernier est mis à jour.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Conseil de coopération en matière de réglementation RCC produits dangereux au travail Canada et États-Unis classification des dangers Système général harmonisé SGH Classification et étiquetage des produits chimiques

Documents préparés pour le sous-ministre/président de Développement économique Canada pour les régions du Québec pour la comparution devant le devant le Comité permanent des langues officielles de la Chambre des communes, le 1er novembre 2023.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Développement économique Canada pour les régions du Québec
Formats : HTML
Mots clés : Comité permanent des langues officielles

Les évaluations des substances dangereuses sont des documents techniques produits par Santé Canada en tant que ressources éducatives et informatives pour les fournisseurs de produits dangereux en vertu de la Loi sur les produits dangereux (LPD) et de ses règlements.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : HTML
Mots clés : Évaluations des substances dangereuses Règlement sur les produits dangereux RPD modifications du RPD toluène

Renseignements en réserve arrière pour le sous-ministre destiné au Comité permanent de la santé (HESA) pour discuter des engagements du mandat.

Dernière mise à jour : 24 févr. 2024
Dossier publié : 23 févr. 2024
Éditeur : Santé Canada
Formats : PDF
Mots clés : Santé Canada Santé Comité de la Chambre Comité permanent de la santé Comparution du sous-ministre