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39061 dossiers trouvés

En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive des titres et des numéros de référence des notes d’information ayant été reçus par les ministres et les administrateurs généraux fédéraux.

Les titres des notes d’information pourraient être partiellement caviardées ou caviardées en entier en vertu de la Loi, si, par exemple, ils contiennent de l’information reliée à la sécurité, des renseignements personnels, ou des confidences du Cabinet. Apprenez-en plus sur les exceptions et les exclusions.

Si vous trouvez un titre qui vous intéresse, vous pourriez choisir de présenter une demande d’accès à l’information afin …

Dernière mise à jour : 6 déc. 2023
Dossier publié : 24 juin 2019
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON HTML
Mots clés : Divulgation proactive notes d’information

L'Atlas géologique du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien a été conçu principalement comme un volume de référence documentant la géologie souterraine du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien. Ce jeu de données SIG fait partie d'une collection de fichiers de formes représentant une partie du chapitre 31 de l'Atlas, Production et migration du pétrole dans le bassin sédimentaire de l'Ouest canadien, Figure 5, Système pétrolier du Dévonien moyen. Les fichiers Shapefiles ont été produits à partir de fichiers numériques archivés créés par l'Alberta Geological Survey au milieu des années 1990, et édités en 2005-2006 pour corriger, attribuer et consolider les données …<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>

Dernière mise à jour : 6 déc. 2023
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : HTML XML ZIP
Mots clés : 72E 72 LITRES 72 M 73E 73 L 73 M 74D 74E 74 L 74 M 82 G 82 H ...

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes d’accès à l’information complétées dans les 30 jours civils suivant la fin de chaque mois.

Téléchargez ci-bas un jeu de données des sommaires de demandes d’accès à l’information complétées par les institutions fédérales.

Les demandes portant sur des renseignements personnels ou les renseignements exclusifs de tiers ne sont pas incluses dans ces jeux de données. Ce ne sont pas toutes les institutions fédérales qui présentent leurs sommaires de demandes d’accès à l’information complétées sur le Portail du Gouvernement Ouvert et …

Dernière mise à jour : 6 déc. 2023
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

L'Atlas géologique du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien a été conçu principalement comme un volume de référence documentant la géologie souterraine du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien. Ce jeu de données SIG fait partie d'une collection de fichiers de formes représentant une partie du chapitre 13 de l'Atlas, Groupe dévonien de Wabamun du bassin sédimentaire de l'Ouest canadien, Figure 13, Net Dolomite Isopach - Upper Stettler Fm. Les fichiers Shapefiles ont été produits à partir de fichiers numériques archivés créés par l'Alberta Geological Survey au milieu des années 1990, et édités en 2005-2006 pour corriger, attribuer et consolider les données …<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>

Dernière mise à jour : 6 déc. 2023
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : HTML XML ZIP
Mots clés : 72E 72 LITRES 72 M 73E 73 L 73 M 74D 74E 74 L 74 M 82 G 82 H ...

Dans le cadre de l'engagement du gouvernement du Canada à l'expérimentation, le SCT soutient un inventaire des expériences mises en œuvre dans le cadre des programmes et services du gouvernement du Canada. Le but principal de l'inventaire est de décrire publiquement les expériences planifiées et en cours afin de favoriser l'apprentissage et de minimiser les doublons. Le pré-enregistrement des expériences est également reconnu comme une bonne pratique qui favorise la transparence et empêche les biais et le dragage des données.

Dernière mise à jour : 6 déc. 2023
Dossier publié : 7 mai 2021
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV
Mots clés : inventaire d'expérience

L'emplacement des zones artificielles importantes pour les activités commerciales du gouvernement de l'Alberta.

* Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l'aide d'un outil de traduction automatisée (Amazon Translate).*<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>

Dernière mise à jour : 6 déc. 2023
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : ESRI REST HTML XML Autre
Mots clés : -CANADA ALBERTA HÉLIPORT STRUCTURE TOUR SERVICES PUBLICS ET COMMUNICATION Information gouvernementale

Les ministères assujettis à la Directive sur l’audit interne de 2017 doivent divulguer de manière proactive la rémunération et les dépenses de chaque membre externe de leur comité ministériel d’audit nommé par le Conseil du Trésor. Cela comprend les frais de voyage, ainsi que la rémunération associée aux activités suivantes : la participation aux réunions, le temps de préparation raisonnable, le temps de déplacement et le temps consacré à la formation ou à l’orientation. Les dépenses des membres peuvent varier en fonction des besoins (p. ex., la prise en charge et la formation d'un nouveau membre, des initiatives ministérielles exigeant …

Dernière mise à jour : 6 déc. 2023
Dossier publié : 17 oct. 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV XLSX JSON
Mots clés : audit interne comités ministériels d'audit CMA divulgation proactive rémunération

Toutes les informations bathymétriques disponibles et connexes pour le Lac des cygnes ont été collectées et des cartes papier ont été numérisées si nécessaire. Les données ont été validées par rapport à des données plus récentes (imagerie « SRTM » de la mission de topographie radar de la navette et imagerie « IRS » de télédétection indienne) et corrigées si nécessaire. L'ensemble de données publié contient la bathymétrie du lac sous la forme d'une grille Arc ASCII. Les contours bathymétriques et le polygone limite sont disponibles sous forme de fichiers de formes.

** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce …<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>

Dernière mise à jour : 6 déc. 2023
Dossier publié : 30 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : HTML XML ZIP
Mots clés : 83B ALBERTA BATHYMÉTRIE CANADA DEM INFORMATIONS GÉOSCIENTIFIQUES DONNÉES SIG LACS LAC AUX CYGNES Information gouvernementale

En vertu de la Loi sur l’accès à l’information, le gouvernement publie de façon proactive les notes pour la période des questions préparées par l’institution et en usage lors du dernier jour de séance de juin et de décembre.

Les notes pour la période des questions peuvent être partiellement ou entièrement caviardées en vertu de la Loi; par exemple, si les notes contiennent des renseignements liés à la sécurité nationale ou des renseignements personnels.

Dernière mise à jour : 6 déc. 2023
Dossier publié : 12 janv. 2020
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV JSON XLSX
Mots clés : Notes pour la période de questions Divulgation proactive C-58

Toutes les données bathymétriques disponibles et connexes pour Coal Lake ont été recueillies et des cartes papier ont été numérisées au besoin. Les données ont été validées par rapport à des données plus récentes (imagerie « SRTM » de la mission de topographie radar de la navette et imagerie « IRS » de télédétection indienne) et corrigées si nécessaire. L'ensemble de données publié contient la bathymétrie du lac sous la forme d'une grille Arc ASCII. Les contours bathymétriques et le polygone limite sont disponibles sous forme de fichiers de formes.

** Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a …<span class="fa fa-language text-muted mrgn-lft-sm" title="Cet élément de métadonnées provenant d’une tierce partie a été traduit à l’aide d’un outil de traduction automatisée. Pour signaler toute anomalie, veuillez communiquer avec nous à open-ouvert@tbs-sct.gc.ca"></span>

Dernière mise à jour : 6 déc. 2023
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement de l'Alberta
Formats : Grille ASCII HTML XML
Mots clés : 83 H ALBERTA BATHYMÉTRIE CANADA LAC HOUILLER DEM INFORMATIONS GÉOSCIENTIFIQUES DONNÉES SIG LACS Information gouvernementale