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41864 dossiers trouvés

Réfugiés Syriens arrivés au Canada dans le cadre de l’engagement du gouvernement Canadien en vue de la réinstallation des réfugiés …

Dossier modifié : 6 déc. 2024
Dossier publié : 12 avr. 2017
Éditeur : Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada
Formats : XLSX CSV XLS
Mots clés : IRCC CIC immigration Immigration Citoyenneté et Immigration Canada Immigration Réfugiés et Citoyenneté Canada résident permanent résidents permanent RP immigrants Immigrants la province ...

La base de données de référence sur la composition des aliments qui nous informe sur la teneur en éléments nutritifs …

Dossier modifié : 6 déc. 2024
Dossier publié : 28 mars 2017
Éditeur : Santé Canada
Formats : ZIP HTML CSV XLS PDF
Mots clés : santé éléments nutritifs valeur nutritive Nutrition aliments composition des aliments aliments courants régime alimentaire vitamines minéraux protéines matières grasses ...

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dossier modifié : 6 déc. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dossier modifié : 6 déc. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Sociétés réglementées en vertu de la Loi sur la Régie canadienne de l’énergie (« LRCE »). Regroupe les sociétés du …

Dossier modifié : 5 déc. 2024
Dossier publié : 5 nov. 2020
Éditeur : La Régie de l’énergie du Canada
Formats : CSV
Mots clés : REC Société réglementée dirigeant responsible

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dossier modifié : 5 déc. 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Cet audit visait à déterminer si Ressources naturelles Canada, en collaboration avec d’autres organisations fédérales, avait établi une structure de …

Dossier modifié : 5 déc. 2024
Dossier publié : 5 déc. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Rapport Industrie minière Minerai Technologie environnementale Impact sur l'environnement Technologie numérique Économie de l'environnement Stratégie

Cet audit visait à déterminer si les organisations fédérales sélectionnées avaient accompli des progrès à l’égard de la mise en …

Dossier modifié : 5 déc. 2024
Dossier publié : 5 déc. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Rapport Droit de l'environnement Règlements Gaz à effet de serre Impact sur l'environnement Implantation Rapport d'étape Développement durable

Cet audit visait à déterminer si les organisations fédérales sélectionnées avaient contribué à atteindre la cible de production d’énergie propre …

Dossier modifié : 5 déc. 2024
Dossier publié : 5 déc. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Rapport Développement durable Ministère du gouvernement fédéral Conformité Production d'énergie Rendement énergétique Technologie énergétique

Cet audit visait à déterminer si Environnement et Changement climatique Canada avait satisfait aux exigences afin que les évaluations et …

Dossier modifié : 5 déc. 2024
Dossier publié : 5 déc. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML PDF
Mots clés : Vérification Rapport Espèce menacée Conservation de la nature Évaluation Droit de l'environnement