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40727 dossiers trouvés
Provinciale / Territoriale

BAnQ est une agence ISBN depuis 1979. À ce titre, elle agit en tant que représentante officielle de l’Agence francophone …

Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 30 juin 2021
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Bibliothèque ISBN Livre Patrimoine culturel
Chiffres annuels moyens et taux de décès par suicide en Nouvelle-Écosse par groupe d'âge et sexe, périodes : 2010-2012, 2013-2015, …
Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : médecin légiste mortalité suicide

En vertu des lois sous la responsabilité de l’Office, les commerçants suivants doivent être titulaires d’un permis de l’Office pour …

Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 7 déc. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Commerçant Délivrance Exemption Permis Protection du consommateur
Provinciale / Territoriale
Contient le fournisseur attribué et le montant des appels d'offres du gouvernement et du secteur public par entité, fournisseur, catégorie, …
Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : approvisionnement appels d'offres publics appels d'offres prix secteur public

__Mise en garde : Cette liste est fournie à titre indicatif seulement et est sujette à changement. Certaines entités des …

Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 30 août 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Consommateur Consommation Justice et droit Médiation Parle consommation Protection du consommateur
Le ministère des Affaires municipales et du Logement administre divers programmes qui fournissent du financement aux municipalités et aux groupes …
Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : municipalité groupe communautaire à but non lucratif programme de financement

Nouveaux emprunts émis par le gouvernement du Québec (non vérifiés). DÉFINITIONS DES PRODUITS D’ÉPARGNE : __RÉGIMES DE BILLETS À …

Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : Dette Dollars Emprunts Financement Financement-Québec Fonds de financement Fonds général Obligations Obligations vertes Rendement Taux
Par unité de service (logements résidentiels et petites entreprises bénéficiant de la collecte en bordure de rue) tonnages pour les …
Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 3 mai 2022
Éditeur : Gouvernment de la Nouvelle-Écosse
Formats : HTML CSV Autre RDF RSS XML
Mots clés : collecte en bordure de rue déchets solides recyclage matières organiques municipal

Principales structures récréatives disponibles dans les parcs de la Ville de Sherbrooke.

Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : XLS CSV XML JSON HTML
Mots clés : Aire aménagée Municipal Parc et espace vert Sherbrooke Structure récréative Ville

Le Règlement sur les consultants en immigration (chapitre I-0.2.1, r. 1) a pour objectif d’enrayer les mauvaises pratiques et de …

Dernière mise à jour : 12 juin 2024
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV HTML
Mots clés : I-0.2.1 consultants immigration registre