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41034 dossiers trouvés

Cartographie des zones de contraintes d'odeur des stations d'épuration des eaux usées dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code Code urbanisme Contrainte Eaux Laval Odeur Règlementation Station Urbanisme Usées Zonage ...

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Territoire riverain » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Plan urbanisme Riverain Règlementation Territoire Urbanisme Zonage Zone récréative riveraine ...
Provinciale / Territoriale

Localisation linéaire des travaux routiers (chantiers/entraves). Description des travaux routiers en cours causant des entraves à la circulation sur les …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON GeoPackage HTML SHP WFS WMS
Mots clés : 511 Chantier Entrave Localisation MTMD MTQ Projet Route Transport Transports Québec Travaux Information gouvernementale

Cartographie des bois et corridors forestiers d’intérêt dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Bois CDU Code urbanisme Corridor Forestiers Intérêt Laval Règlementation Zonage Information gouvernementale

Le ministère de la Sécurité publique (MSP) soutient le développement de la connaissance des risques liés aux inondations. En collaboration …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP WFS
Mots clés : Crue Inondation Sécurité civile Information gouvernementale

Cartographie du périmètre du centre-ville dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Centre-Ville Code urbanisme Laval Périmètre Règlementation Zonage règlementation Information gouvernementale

Cartographie des écosystèmes forestiers exceptionnels (EFE) dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code Code urbanisme EFE Exceptionnel Forestier Laval Règlementation Urbanisme Zonage Écosystème Information gouvernementale

Cartographie des milieux humides d’intérêt (MHI) présumés identifiés au code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois. LES DONNÉES DE …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code MH MHI Milieu humide Urbanisme Zonage Information gouvernementale

Cartographie du zonage en vigueur, selon les types de milieux, établi dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code Code urbanisme Laval Milieu PIIA Type Urbanisme Zonage Information gouvernementale

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « Vitrine autoroutière » dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le …

Dernière mise à jour : 17 juil. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Autoroutière CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Règlementation Urbanisme Vitrine Zonage Information gouvernementale