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41446 dossiers trouvés

Cartographie du PIIA (plan d’implantation et d’intégration architecturale) « ZAEP » (zone d’aménagement écologique particulière) dans le code de l’urbanisme …

Dernière mise à jour : 8 oct. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : Aménagement CDU Code Code urbanisme Laval PIIA Particulière Règlementation Urbanisme ZAEP Zonage Zone ...

Localisation des terrains sportifs municipaux sur le territoire de la Ville de Repentigny.

Dernière mise à jour : 8 oct. 2024
Dossier publié : 28 févr. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML JSON KML SHP
Mots clés : HackQc24 Sport équipement sportif Information gouvernementale

Milieux humides et aires d'influence visés par le Règlement de contrôle intérimaire (RCI) Plan nature modifié par le règlement 1274-1.Attributs …

Dernière mise à jour : 8 oct. 2024
Dossier publié : 5 juil. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Environnement Milieu naturel Municipal Plan nature Règlement de contrôle intérimaire Sherbrooke Information gouvernementale

Représentation de l'archipel de l'agglomération de Montréal. Il ne s'agit pas d'une limite terrestre officielle.

Dernière mise à jour : 8 oct. 2024
Dossier publié : 13 mars 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : GeoPackage HTML SHP
Mots clés : Données du Québec Information gouvernementale

Ensemble des districts électoraux qui couvrent le territoire de la ville de Saguenay.

Dernière mise à jour : 8 oct. 2024
Dossier publié : 10 déc. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML PDF SHP
Mots clés : Conseiller municipal District District électoral Maire Élection Élection municipale Élu municipal Information gouvernementale

Cartographie des zones de risques ferroviaires dans le code de l’urbanisme (CDU) sur le territoire lavallois.

Dernière mise à jour : 8 oct. 2024
Dossier publié : 17 juil. 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML KML SHP
Mots clés : CDU Code urbanisme Contrainte Feroviare Laval Risque Règlementation Zonage Zone Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Puisards de la Ville de Trois-Rivières.

Dernière mise à jour : 8 oct. 2024
Dossier publié : 19 oct. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP
Mots clés : egout pluvial puisard Information gouvernementale

Zones de développement situées à l'intérieur du périmètre d'urbanisation.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type de zone

Dernière mise à jour : 8 oct. 2024
Dossier publié : 9 nov. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV ESRI REST GEOJSON HTML KML ZIP
Mots clés : Municipal Planification et développement Sherbrooke Urbanisme Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

__Le lien : Accéder au répertoire de données est disponible à la section *Fiches descriptives du jeu de données ; …

Dernière mise à jour : 8 oct. 2024
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : GeoTIF HTML PDF
Mots clés : Arbre Cartographie DIF Direction inventaires forestiers Forêt Historique Peuplement Information gouvernementale

Couche polygonale des parcs et espaces verts entretenus par la municipalité. Lien de la fiche complète Isogeo <img src="https://jmap.shawinigan.ca/doc/photos/LogoShawinigan.jpg" alt="Logo de Shawinigan" /> …

Dernière mise à jour : 8 oct. 2024
Dossier publié : 6 mars 2024
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP
Mots clés : Donnee ouverte Parc Ville de shawinigan Information gouvernementale