Portail du gouvernement ouvert

Catalogue du portail de données ouvertes
40998 dossiers trouvés

Frais de voyage : Les règles et principes régissant les voyages sont énoncés dans les Politiques à l’intention des cabinets …

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 20 févr. 2017
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML DOCX JSON XLSX
Mots clés : Divulgation proactive

Toutes les institutions assujetties à la Loi sur l’accès à l’information (LAI) sont tenues de publier un sommaire des demandes …

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats : CSV HTML
Mots clés : ALI Transparence

Cette base de données regroupe toutes les consultations soumises par les ministères et agences du Gouvernement du Canada.

Remarque : …

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 26 nov. 2018
Éditeur : Bureau du Conseil privé
Formats : XLSX CSV
Mots clés : Mobilisation du public Consultations Dialogue ouvert

Dossier d'information - Comparution de la vérificatrice générale du Canada devant le Comité permanent des affaires autochtones et du Nord …

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Bureau du vérificateur général du Canada
Formats : HTML
Mots clés : BGV INAN comparution le logement dans les collectivités des Premières nations

Liste des détenteurs de contingent pour les fromages à usage industriel ACEUM

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis ACEUM fromage industriel titulaires de contingents liste

Liste des détenteurs de contingent pour les fromages de tous types ACEUM

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis ACEUM fromage tous types titulaires de contingents liste

PTPGP: CT du fromage de industriel

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP fromage industriel CT

PTPGP: CT pour les fromages de tous types

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP fromage tous types CT

PTPGP : CT pour la mozzarella et le fromage préparé

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP fromage CT liste mozzarella préparé

Liste des détenteurs de contingent pour les fromages de tous types PTPGP

Dernière mise à jour : 15 juil. 2024
Dossier publié : 15 juil. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats : HTML
Mots clés : avis PTPGP fromage tous types titulaires de contingents liste