• DIS-25-01, État de préparation visant à réglementer l’énergie de fusion
• REGDOC-2.6.4, Contrôle chimique des installations dotées de réacteurs rétroaction sur les commentaires
• DIS-14-01 Conditions additionnelles de dimensionnement pour les centrales nucléaires
• Commentaires pour la consultation REGDOC-1.1.4
• Tableau de commentaires pour REGDOC-2.2.3 Vol. III Consultation