Portail du gouvernement ouvert
Provenance des données
Fédérale
Plan sur l'accessibilité
Dossier modifié : 31 juil. 2026
Dossier publié : 10 janv. 2023
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
accessibilité
Données similaires
Cette Stratégie ministérielle intègre les efforts visant à faire progresser la mise en œuvre par le Canada de la Stratégie …
Dossier modifié : 6 mars 2026
Dossier publié : 17 nov. 2023
Éditeur : Bureau de la sécurité des transports du Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Développement durable
stratégie
En vertu de la Loi canadienne sur l’accesibilité, chaque entité sous réglementation fédérale est tenue de publier un plan d’accessibilité …
Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 28 déc. 2022
Éditeur : Transports Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
accessibilité
services
numérique
Plan qui définit comment nous allons identifier, supprimer et prévenir les obstacles à l'accessibilité dans tout ce que nous faisons.
Dossier modifié : 9 avr. 2026
Dossier publié : 28 déc. 2022
Éditeur : Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
CANAFE
accessibilité
accessible
sans obstacle
plan
Plan d'action sur l'accessibilité de Femmes et Égalité des genres Canada À titre d’organisation fédérale, FEGC s’engage à répondre aux …
Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 30 déc. 2022
Éditeur : Femmes et Égalité des genres Canada
Formats :
HTML PDF
Mots clés :
accessibilité
plan d'action
sans obstacles
inclusif
accessible
La Loi canadienne sur l’accessibilité (LCA) exige que les organisations fédérales, comme le Bureau du secrétaire du gouverneur général (BSGG), …
Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 3 janv. 2023
Éditeur : Bureau du secrétaire du gouverneur général
Formats :
PDF
Mots clés :
accessibilité
plan
rapport
rétroaction