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Provinciale / Territoriale

Zones pouvant être occasionnellement inondées.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de la municipalitéTYPE - Type de zones selon la …

Dossier modifié : 19 juin 2026
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
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Mots clés : Environnement Hydrographie Municipal Sherbrooke Sécurité civile Urbanisme Information gouvernementale
Données similaires

Délimitation des zones potentiellement exposées aux glissements de terrain et des bandes de protection.Attributs :ID - Identifiant uniqueTYPE - Type …

Dossier modifié : 19 juin 2026
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
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Mots clés : Environnement Municipal Sherbrooke Sécurité civile Urbanisme Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Incidents de sécurité publique survenus sur le territoire de la Ville de Sherbrooke au cours des trois dernières années. La …

Dossier modifié : 19 juin 2026
Dossier publié : 29 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
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Mots clés : Criminalité Municipal Sherbrooke Sécurité civile Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Affectations du territoire de la plus récente version en vigueur du schéma d'aménagement et de développement révisé de la Ville …

Dossier modifié : 19 juin 2026
Dossier publié : 9 nov. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
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Mots clés : Limites Municipal Planification et développement SADR Schéma aménagement Sherbrooke Urbanisme Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Limite prévue de l'expansion urbaine sur le territoire de la Ville de Sherbrooke.Attribut :ID - Identifiant unique

Dossier modifié : 19 juin 2026
Dossier publié : 30 mars 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
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Mots clés : Limites Municipal Planification et développement Sherbrooke Urbanisme Information gouvernementale
Provinciale / Territoriale

Zonage municipal en vigueur. Pour plus de détails, consultez les règlements municipaux d'urbanisme.Attributs :ID - Identifiant uniqueMUNICIPALITE - Code de …

Dossier modifié : 19 juin 2026
Dossier publié : 9 nov. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
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Mots clés : Limites Municipal Planification et développement Sherbrooke Urbanisme Information gouvernementale