Portail du gouvernement ouvert

Provenance des données

" Voici la liste des références citées dans le Procès-verbal émis à Énergie Nouveau-Brunswick (Énergie NB). Cette liste comprend les …

Dossier modifié : 13 août 2025
Dossier publié : 13 août 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : CSV
Mots clés : Sanction Adminstrative Pécuniaire Énergie Nouveau-Brunswick Fatigue
Données similaires

Le MELCCFP publie un registre de renseignements relatifs aux sanctions administratives pécuniaires. En vertu de l'article 22 de la LMA, …

Dossier modifié : 9 sept. 2026
Dossier publié : 24 sept. 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV PDF HTML
Mots clés : Administrative Loi Pécuniaire Registre Sanction

Le présent rapport de surveillance réglementaire décrit les activités de surveillance de la CCSN et le rendement en matière de …

Dossier modifié : 13 août 2025
Dossier publié : 13 août 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Rapport de surveillance réglementaire; installations de traitement de l'uranium et du nucléaire ; réacteurs de recherche accélérateurs de particules ; vérification de la conformité ; performance en matière de sécurité

Ce document décrit l’approche de la CCSN en matière de détermination de la zone de planification d’urgence (ZPU), qui vise …

Dossier modifié : 25 sept. 2026
Dossier publié : 25 sept. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : sûreté gestion des catastrophes gestion de crise réglementation REGDOC

La Convention sur la sûreté nucléaire exige que chaque Partie contractante présente des rapports nationaux (en anglais) pour examen par …

Dossier modifié : 1 sept. 2026
Dossier publié : 1 sept. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF XLSX
Mots clés : Convention Nuclaire Surete Nationaux Rapports

Document d'information préparé pour le Ministre de l’Énergie et des Ressources naturelles, Tim Hodgson, en mai 2025.

Dossier modifié : 4 sept. 2025
Dossier publié : 4 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : ministre ministérielle transition breffage documents d'information trousse de bienvenue ccsn