Portail du gouvernement ouvert

Provenance des données

Pour les installations et activités nucléaires, la protection de l’environnement se fait conformément à la Loi sur la sûreté et …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Environnement santé réglementation Pollution
Données similaires

La protection de l’environnement pour les installations et activités nucléaires est faite conformément à la Loi sur la sûreté et …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Environnement santé réglementation évaluations

Le document REGDOC-2.7.2, tome I, énonce l’orientation concernant la détermination de la dose professionnelle. Il fournit également de l’orientation relativement …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sécurité réglementation autorisation dosage

Le présent REGDOC fournit une orientation et des précisions concernant les exigences relatives à l’application du Règlement. Ce document permettra …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté réglementation radiations contrôle des dangers

Le document REGDOC-2.6.3, Gestion du vieillissement, énonce les exigences de la CCSN relatives à la gestion du vieillissement des structures, …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté réglementation maintenance Gestion

Ce document établit les exigences de la Commission canadienne de sûreté nucléaire (CCSN) en ce qui concerne les programmes d’entretien …

Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats : PDF
Mots clés : Sûreté réglementation maintenance centrales nucléaires