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Provenance des données
Affectation du sol
Provinciale / Territoriale

Affectation du sol de la Ville de Trois-Rivières

Dossier modifié : 15 oct. 2025
Dossier publié : 18 janv. 2023
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML PDF SHP
Mots clés : Affectation Affectation du sol sol Information gouvernementale
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Dossier publié : 12 déc. 2022
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML PDF SHP
Mots clés : Affectation Affectations du territoire territoire Information gouvernementale
Plan d’urbanisme - Affectation du sol
Provinciale / Territoriale

Note : Le Plan d'urbanisme (règlement 04-047) a été abrogé le 16 juin 2025, ces données sont maintenant caduques, veuillez …

Dossier modifié : 14 janv. 2026
Dossier publié : 14 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : GEOJSON HTML SHP
Mots clés : Affectation Affectation du sol Plan urbanisme SUM Urbanisme Information gouvernementale
PAE
Provinciale / Territoriale

Couche du PAE à la Ville de Trois-Rivières

Dossier modifié : 16 juil. 2025
Dossier publié : 16 juil. 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP
Mots clés : Plan aménagement développement ensemble Information gouvernementale
Phase de développement du plan d'urbanisme
Provinciale / Territoriale

Couches des phases de développement du plan d'urbanisme à la Ville de Trois-Rivières

Dossier modifié : 15 oct. 2025
Dossier publié : 16 juil. 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP
Mots clés : Plan aménagement développement phase urbanisme Information gouvernementale
PIIA
Provinciale / Territoriale

Couches du PIIA à la Ville de Trois-Rivières

Dossier modifié : 15 oct. 2025
Dossier publié : 16 juil. 2025
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : CSV GEOJSON HTML SHP
Mots clés : architectural architecture implantation intégration patrimoine plan protection Information gouvernementale