Portail du gouvernement ouvert

Provenance des données

La Banque de données des rappels de la sécurité routière est utilisée par la Division des enquêtes sur les défauts …

Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Transports Canada
Formats : CSV TXT XML JSON DOCX
Mots clés : Défauts Rappels Enquêtes Véhicule Rappels de véhicules Transports Canada Sécurité routière Transport Transport Sécurité
Données similaires

La Banque de données des rappels de la sécurité routière est utilisée par la Division des enquêtes sur les défauts …

Dossier modifié : 9 déc. 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Transports Canada
Formats : CSV TXT XML
Mots clés : Défauts Rappels Enquêtes Véhicule Rappels de véhicules Transports Canada Sécurité routière Transport Transport Sécurité

Le registre canadien d’immatriculation des bâtiments inclus information sur l’Immatriculation des bâtiments au Canada. L'immatriculation est un système de titres …

Dossier modifié : 6 janv. 2026
Dossier publié : 25 sept. 2016
Éditeur : Transports Canada
Formats : XLSX PDF JSON XML DOCX
Mots clés : Batiments petits batiments gros bâtiments bâteau hypothèque registre formulaire FAQs foire aux questions

Le présent fichier a été préparé par la Division des transports d’Environnement et Changement climatique Canada (ECCC). Il contient des …

Dossier modifié : 27 août 2026
Dossier publié : 28 févr. 2018
Éditeur : Environnement et Changement climatique Canada
Formats : HTML CSV XLS TXT
Mots clés : Transport Gaz à effet de serre Environnement Véhicule Transports véhicule motocyclette moteur émission défaut équipement machine ...
Provinciale / Territoriale

Nombre de véhicules autorisés à circuler au Québec, autant pour les véhicules routiers que pour les véhicules conçus pour la …

Dossier modifié : 27 mai 2026
Dossier publié : 11 sept. 2020
Éditeur : Gouvernement et municipalités du Québec
Formats : PDF CSV HTML
Mots clés : Transport Véhicule

Afin d'identifier les compagnies au Canada qui construisent des véhicules en conformité avec les exigences de la Loi sur la …

Dossier modifié : 11 juin 2024
Dossier publié : 24 sept. 2016
Éditeur : Transports Canada
Formats : XML CSV TXT
Mots clés : automobile