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Provenance des données
Le contingent tarifaire (CT) pour les produits d'orge.
Dossier modifié : 9 oct. 2025
Dossier publié : 23 janv. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
produits à base d'orge
contingent tarifaire (CT)
engagement de respect de l'accès
engagement de dépassement de l'accès
liste de contrôle des importations
importateurs
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Dossier modifié : 7 oct. 2025
Dossier publié : 15 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
produits à base d'orge
contingent tarifaire (CT)
engagement de respect de l'accès
engagement de dépassement de l'accès
liste de contrôle des importations
importateurs
Articles 162 à 181 - Produits Du Blé.
Dossier modifié : 9 oct. 2025
Dossier publié : 20 févr. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
avis
blé
produits du blé
orge
CT
2.1 Le présent Avis vise à informer les importateurs que le contingent tarifaire (CT) pour les produits du blé sera …
Dossier modifié : 7 oct. 2025
Dossier publié : 15 avr. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
produits à base de blé
contingent tarifaire (CT)
engagement de respect de l'accès
engagement de dépassement de l'accès
liste de contrôle des importations
Une quantité du contingent tarifaire (CT) est disponible en ce moment pour réallocation sous le CT (CT) de Bœuf et …
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 25 nov. 2024
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
importations
viande bovine
liste de contrôle des importations
LIC
Boeuf et Veau (Articles 114 à 116 de la Liste des marchandises d'importation contrôlée).
Dossier modifié : 8 oct. 2025
Dossier publié : 23 janv. 2025
Éditeur : Affaires mondiales Canada
Formats :
HTML
Mots clés :
Avis
importations
viande bovine
liste de contrôle des importations
LIC