Portail du gouvernement ouvert
Provenance des données
À la suite de la catastrophe nucléaire survenue en 2011 à Fukushima, au Japon, les organismes de réglementation nucléaire du …
Dossier modifié : 5 sept. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Consultation
sûreté
prévention des catastrophes
Données similaires
Commentaires de la consultation réglementaire du 5 juin au 4 août 2025
Dossier modifié : 27 nov. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Fusion
Nucléaire
Le présent document d’application de la réglementation établit les exigences et l’orientation relatives aux rapports et aux avis que les …
Dossier modifié : 11 mai 2026
Dossier publié : 11 mai 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Réglementation
sécurité
sûreté
rapports
Consultation
Commentaires reçus lors de la rétroaction sur les commentaires du 15 juillet au 28 juillet 2025
Dossier modifié : 5 sept. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sûreté
Chimie
La CCSN révise le REGDOC-2.13.2, Importation et exportation de sorte à l’harmoniser avec les modifications proposées au Règlement sur le …
Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Import
Export
Nucléaire
La CCSN révise actuellement le REGDOC-2.13.1, Garanties et comptabilité des matières nucléaires afin de tenir compte des modifications proposées au …
Dossier modifié : 18 févr. 2025
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Garanties
Matières Nucléaires
Nucléaire