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Provenance des données
Commentaires reçus lors de la rétroaction sur les commentaires du 15 juillet au 28 juillet 2025
Dossier modifié : 5 sept. 2025
Dossier publié : 5 sept. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sûreté
Chimie
Données similaires
REGDOC-2.6.4, Contrôle chimique des installations dotées de réacteurs commentaires des consultations
Fédérale
Commentaires reçus lors de la consultation réglementaire du 29 janvier au 5 avril 2025
Dossier modifié : 19 juin 2025
Dossier publié : 19 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sûreté
Chimie
Le document d’application de la réglementation REGDOC-2.6.4, Contrôle chimique des installations dotées de réacteurs énonce les exigences et l’orientation relatives …
Dossier modifié : 28 févr. 2025
Dossier publié : 28 févr. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sûreté
Chimie
Fédérale
Ce document fournit un aperçu des concepts importants associés à ce document d’application de la réglementation (REGDOC).
Dossier modifié : 19 févr. 2025
Dossier publié : 19 févr. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sûreté
Chimie
Commentaires du consultation sur REGDOC-1.1.4, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de déclassement des installations dotées de …
Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 26 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sécurité
Sûreté
Déclassement
Le REGDOC-1.2.3 énonce les exigences qu’un demandeur devrait respecter avant que la CCSN puisse délivrer un permis visant à préparer …
Dossier modifié : 19 févr. 2025
Dossier publié : 19 févr. 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sûreté
Déchets