Portail du gouvernement ouvert
Provenance des données
Le Canada publie un plan d'action national sur le gouvernement ouvert tous les deux ans. Conformément aux normes fixées par …
Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 22 sept. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
PAN
NAP
consultation
plan d’action
gouvernement ouvert
commentaires
Données similaires
Le présent document tient compte d’un ensemble intégral d’ébauches d’engagements pour le Plan d'action du Canada pour un gouvernement ouvert …
Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 23 juil. 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats :
PDF HTML
Mots clés :
gouvernement ouvert
données ouvertes
information ouverte
dialogue ouvert
Plan d’action national pour un gouvernement ouvert
Rapport résumant les commentaires reçus lors de la consultation.
Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Consultation
installations nucléaires
équipement réglementé
Rapport résumant les commentaires reçus lors de l’atelier des parties prenantes.
Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Consultation
Sécurité
Réglementation
Le présent document de travail vise à décrire le cadre conceptuel de la CCSN pour la réglementation de l’énergie et …
Dossier modifié : 29 mai 2025
Dossier publié : 28 mai 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Fusion
Nucléaire
La CCSN révise le REGDOC-2.13.2, Importation et exportation de sorte à l’harmoniser avec les modifications proposées au Règlement sur le …
Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Import
Export
Nucléaire