Portail du gouvernement ouvert
Provenance des données
Le Canada publie un plan d'action national sur le gouvernement ouvert tous les deux ans. Conformément aux normes fixées par …
Dossier modifié : 21 nov. 2024
Dossier publié : 22 sept. 2022
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats :
PDF
Mots clés :
PAN
NAP
consultation
plan d’action
gouvernement ouvert
commentaires
Données similaires
Le présent document tient compte d’un ensemble intégral d’ébauches d’engagements pour le Plan d'action du Canada pour un gouvernement ouvert …
Dossier modifié : 20 nov. 2024
Dossier publié : 23 juil. 2018
Éditeur : Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
Formats :
PDF HTML
Mots clés :
gouvernement ouvert
données ouvertes
information ouverte
dialogue ouvert
Plan d’action national pour un gouvernement ouvert
Rapport résumant les commentaires reçus lors de la consultation.
Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Consultation
installations nucléaires
équipement réglementé
Rapport résumant les commentaires reçus lors de l’atelier des parties prenantes.
Dossier modifié : 27 nov. 2024
Dossier publié : 27 nov. 2024
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Consultation
Sécurité
Réglementation
Commentaires du consultation sur REGDOC-1.1.4, Guide de présentation d’une demande de permis : Permis de déclassement des installations dotées de …
Dossier modifié : 26 juin 2025
Dossier publié : 26 juin 2025
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Nucléaire
Sécurité
Sûreté
Déclassement
Liste des sections des REGDOC publiés dont la révision est propose dans le cadre du projet de mise à jour …
Dossier modifié : 5 févr. 2026
Dossier publié : 5 févr. 2026
Éditeur : Commission canadienne de sûreté nucléaire
Formats :
PDF
Mots clés :
Réglementation
sécurité
garanties nucléaires
lignes directrices