• REGDOC-1.6.1 - Guide de présentation d'une demande de permis : Substances nucléaires …
  • REGDOC-1.1.5 - Renseignements supplémentaires pour les promoteurs de petits réacteurs modulaires, version …
  • REGDOC-1.1.1 - Évaluation et préparation de l’emplacement des nouvelles installations dotées de …
  • REGDOC-2.5.4 - Conception des mines et des usines de concentration d’uranium : …
  • REGDOC-3.5.4 - Examen de la conception d’un réacteur de fournisseur préalable à …