Portail du gouvernement ouvert
Provenance des données
À partir de l'exercice financier 2019-2020 et en vertu de la Politique sur les résultats (https://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=31300) du Secrétariat du Conseil …
Dossier modifié : 6 août 2026
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats :
HTML XML CSV
Mots clés :
Receveur général
Plan comptable
PCEAF
Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale
PC
codage financier
codes de programme
programme
Architecture d’alignement des programmes
Architecture des activités de programme
responsabilité essentielle
responsabilités essentielles
...
Données similaires
Les codes d'autorisation servent essentiellement à définir les opérations liées aux dépenses dans le but de rendre compte et de …
Dossier modifié : 3 sept. 2026
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats :
HTML XML CSV
Mots clés :
Receveur général
Plan comptable
PCEAF
Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale
PC
codage financier
codes d'autorisation
AUTH
AUT
liste des autorités
liste de codes d'autorisation
autorité
...
La classification des codes des articles est un champ du bloc de codage à l'échelle du gouvernement qui précise le …
Dossier modifié : 26 août 2026
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats :
HTML XML CSV
Mots clés :
Receveur général
Plan comptable
PCEAF
Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale
PC
codage financier
liste de codes des articles
codes des articles
article
econs
ECON
articles économiques
...
Les comptes de rapports financiers (CRF)définit, aux fins d'information financière à l'échelle du gouvernement, les comptes d'actif, de passif, d'actif …
Dossier modifié : 9 sept. 2026
Dossier publié : 5 avr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats :
HTML XML CSV
Mots clés :
Receveur général
Plan comptable
PCEAF
Plan comptable à l'échelle de l'administration fédérale
PC
codage financier
comptes de rapports financiers
CRF
liste de comptes de rapports financiers
liste de CRF
actif
actifs
...
Fédérale
Tous les trois mois, les fournisseurs soumettent des rapports d’utilisation trimestriels à Services publics et Approvisionnement Canada. Ces rapports permettent …
Dossier modifié : 14 juil. 2026
Dossier publié : 10 déc. 2021
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats :
CSV JSON XML HTML
Mots clés :
Fournisseurs
émission
entente
valeur
rapports d'utilisation trimestriels
arrangements
contrats
approvisionnement
Dossier modifié : 5 août 2026
Dossier publié : 9 févr. 2017
Éditeur : Services publics et Approvisionnement Canada
Formats :
CSV HTML XML
Mots clés :
Receveur général
Plan comptable
PC
Plan comptable a l'échelle de l'administration fédérale
PCEAF
codage financier
ministères
liste de ministères
numéros des ministères
codes ministériels
numéro de ministère
nom de ministère
...